Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
67f8a8aba5ae27812390df35
9 avril 2025
9 avril 2025
d'une de ses principales vendeuses, Constater qu'Arije n'a pas refusé de régler le montant des dernières factures de [B] [N], dont elle a consigné le montant sur un compte dédié près la banque Al Khaliji
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9ac691452d1a0ef076a7a
12 décembre 2019
12 décembre 2019
de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 16/12071 APPELANT Monsieur [Z] [Y] Né le [Date naissance 1] 1954 en ALGÉRIE [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté à l'audience de Me Khalifa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04894_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
fondée à solliciter la prise en compte de factures dont elle ne justifie pas le règlement, notamment en produisant les seuls relevés bancaires personnels de C, ainsi pour les entreprises José Munoz et Khemissi
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faeacdcd6adff75aaf7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
assurances, téléphonie, alarme, mutuelle, [21], taxe d'habitation), que Mme [L] supporte des frais vétérinaires importants pour ses chats dont l'un est diabétique et l'autre atteint d'un lymphome au cerveau
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f8acdc6046d47933f3e
4 mai 2026
4 mai 2026
du regroupement familial, qu'il a été scolarisé en France, que sa compagne est hospitalisée, qu'elle va sortir de l'hôpital le 11 mai et qu'il ne veut pas la laisser seule car elle a été opérée du cerveau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175350
27 octobre 2025
27 octobre 2025
salarié prenait un traitement pour le c'ur, ce dont elle déduit que l'AVC dont il a été victime est susceptible de provenir d'une obstruction d'une artère par un caillot sanguin formé à distance du cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[M], Country Manager (et responsable hiérarchique à compter du 1er novembre 2018), en y ajoutant le commentaire suivant : 'je transmets cette belle branlette de cerveau à 10K€ à l'équipe com' ; - le nouveau
Source officielleChambre 1-9
62848f4c498a54057d102cac
17 mai 2022
17 mai 2022
de plusieurs drames familiaux: suicide de sa fille aînée, départ de son mari qui l'a quittée pour s'installer à Mayotte, dépression de son fils, son propre divorce, infarctus de son fils, tumeur au cerveau
Source officielleRétentions
66274ef6c1c6ed00087b3d3f
20 avril 2024
20 avril 2024
Je prends des médicaments, mais je n'arrive pas à dormir le soir, à chaque fois je revois la même scène, je n'arrive pas à la chasser de mon cerveau, je n'en peux plus.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4416fe25450008314e64
25 avril 2024
25 avril 2024
qu'elle était tellement choquée de ce qui lui était arrivé qu'elle est retournée sur son lieu de travail 'de manière robotisée' l'après-midi et le lendemain, vendredi 8 mars 2019 et pense que son 'cerveau
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcebeee0f8318b978bc
25 août 2023
25 août 2023
[Y] tient des propos délirants, décousus, des réponses inadaptées (en langue espagnole, se dit poursuivi par des afghans, on lui aurait implanté 2 caméras dans le cerveau); il ne présente pas de signe
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fcad
2 octobre 2024
2 octobre 2024
le siège social est situé [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice et domicilié ès-qualités au siège social Demanderesse à l'incident Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielle1ère Chambre
6163cffc74df0e9c0194f813
22 mars 2010
22 mars 2010
TDF représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistée de la SCP CERVESI &
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z
6253cb14bd3db21cbdd8ccf8
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Il expose que Pierre Z..., a été suivi pour une tumeur au cerveau et qu'il en a été opéré en 1992, qu'en 1995, il a été suivi en neurologie, en oncologie et en neuropsychiatrie, cette tumeur laissant une
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00550_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A, représenté par Me Cerveau, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de lui accorder la décharge sollicitée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02014_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022, M. et Mme C, représentés par Me Cerveau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et leur accorder la décharge sollicitée
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e0dc25a97f0381f51c3
11 septembre 2014
11 septembre 2014
faisant leur affaire de l'état de l'immeuble et de sa situation juridique ; que dans le cadre de cette cession, les nouveaux associés se sont portés cautions l'un envers l'autre ; que Monsieur [R] cédera
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01303_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
techniques des accidents de transports que seuls les services de l'Etat et ceux du CETE Méditerranée, devenu Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e18
7 août 2025
7 août 2025
Il indique que le compromis de vente sera signé au plus tard début septembre 2025 et qu'il cédera son exploitation aux acheteurs des biens.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03653_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
/h inférieure à 60 mètres, ces éléments, propres à la distance de freinage sur un sol sec, ne sont pas de nature à remettre en cause les distances de visibilités établies par l'établissement public CEREMA
Source officiellePage 22 sur 39