CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
5fdab3aeffdae444f3ec9fa0
4 juin 2019
Christian PAUL-LOUBIERE, Président M. François BOUYX, Conseiller Mme Marie MONGIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
MILLE TREIZE APPELANTE : Compagnie d'assurances GENERALI BELGIUM prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 Boulevard Haussmann 75442 PARIS CEDEX 09 assistée de Me Antoine-Paul
6253cc02bd3db21cbdd8ed5a
7 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
2ème chambre A
6350e4bf42150aadff23dace
19 octobre 2022
La déclaration d'appel a été notifiée le 4 novembre 2021, remise par la S.C.P Jean-Paul Scarcella, à Mme [W].
Pôle 6 - Chambre 2
6364bbe6e405357f749eabe9
3 novembre 2022
] [Localité 5] représentée par Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0556 substituée par Me Christel ROSSE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 67 PRÉSIDENTE : Marie-Paule
1re chambre 2e section
651d034ffe8d588318c1b050
3 octobre 2023
cour : Jugement rendu le 15 Avril 2022 par le Tribunal de proximité de Saint Germain en Laye N° RG : 11-21-001343 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 3/10/23 à : Me Paul
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be12780de3a214879db4
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère qui
1ère CHAMBRE CIVILE
65434b120147228318b913e0
30 octobre 2023
DE PEDRO, Conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule
Pôle 5 - Chambre 6
6035e4d8bbb7f04b03cb49c2
4 février 2016
avocat plaidant Me Guillaume MEAR, avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule
3e Chambre B
616294d8db5ccebfe3f3a673
29 novembre 2012
APPELANTES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP PAUL
6253c97dbd3db21cbdd887a0
25 août 2006
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Monsieur Jean-Paul SEBILEAU, Premier Président, président - Monsieur Gérard GROS, conseiller - Monsieur Patrick FIEVET
6253cad6bd3db21cbdd8c42c
26 juin 2008
Mars 2007 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANTE : Madame Muoy X... exploitant sous l'enseigne CAFÉ DE LA RÉUNION, non comparante, ... 68100 MULHOUSE Représentée par Me Henri-Paul
6253cad6bd3db21cbdd8c42d
à 68350 BRUNSTATT Tous deux représentés par Me Anne MORGEN-STOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, Monsieur Jean Paul A...
6253ca80bd3db21cbdd8b30b
27 février 2008
Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 8 janvier 2007 par Maître Janine QUEMOUN assistante de Maître Paul
6253cb6dbd3db21cbdd8d724
16 février 2011
Un contrat de mariage préalable a été reçu le 3 juillet 2006 par Maître Paul C..., notaire à AJACCIO.
6253cb8fbd3db21cbdd8dc80
13 avril 2011
Prise en la personne de son syndic en exercice SARL C2I 1, rue Général Campi 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au
6253cd61bd3db21cbdd9327b
18 mai 2016
juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : SCI SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLAMAGI prise en la personne de son représentant en exercice 17 Rue de Washington 75008 PARIS ayant pour avocat Me Jean Paul
1ère chambre
DCA_20PA00044_20221118
18 novembre 2022
de réexamen des cartes de bruit et de révision du plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly pour les rendre conformes aux objectifs de la directive 2002/49/CE du Parlement
6253cc29bd3db21cbdd8f4fe
18 avril 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Chambre 1-8
63c8edc4dc5b777c90992db2
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Page 22 sur 159