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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d422
18 mai 2022
18 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ea4c4cf860008dff56a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, présidente de chambre et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ea8c4cf860008dff56c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, présidente de chambre et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ee2c4cf860008dff58a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Dans son assignation, la société Double Check demande au tribunal de commerce d'enjoindre à la société Mia prod et à Mme [D] de : - Communiquer à Double Check « les identifiants et mots de passe, ainsi
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
601363bd2d166eb095005369
19 janvier 2021
19 janvier 2021
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise BARUTEL, conseillère et Mme Isabelle DOUILLET
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Mme Ludivine BABIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mai 2024 et tenue en double
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef8
2 juillet 2021
2 juillet 2021
325 314 623, dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 6] [Adresse 2] Représenté par Me Jérôme DOULET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6629f36adc6faf0009588953
24 avril 2024
24 avril 2024
devant Mme Déborah BOHÉE, conseillère et Mme Brigitte CHOKRON, magistrat honoraire, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036e36cdbcb56810c395b7b
3 juillet 2015
3 juillet 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DOUILLET
Source officielle1re chambre 2e section
650d317a71dfcd83182015ab
17 août 2023
17 août 2023
COFIDIS [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN, Plaidant, avocat au barreau d'ESSONNE - Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant,
Source officielleChambre civile 1-2
67f9f399a6be9c926c7ca981
9 avril 2025
9 avril 2025
L'OPH HABITAT DROUAIS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant, avocat au barreau
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01383_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
D'une part, la requête n° 24MA02080 enregistrée au greffe de la Cour le 5 août 2024 constitue en réalité un doublon de la requête n° 24MA01383 enregistrée le 3 juin 2024 telle que complétée par le mémoire
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02028_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
le 27 juin 2022, la société Advanced Accelerator Application, représentée par le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, expose quelle se désiste de l'instance enregistrée sous le n° 22PA02028 qui fait doublon
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00723_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 23TL00723 constitue en réalité le doublon de la demande d'exécution enregistrée dans le n° 23TL00363.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00348_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24TL00348 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 24TL00347.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03082_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24TL03082 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 24TL02954.
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109d0bf9fd47c90a13e4a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ils ont consisté au remplacement partiel de cloison de doublage au niveau du hall d'entrée et reprise d'une partie de l'installation électrique impactée par ces travaux.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fd7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L'appelante expose également que la créance d'ADCC a été déclarée en doublon.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162af179547460d26ddb692
1 février 2012
1 février 2012
Un problème de « doublage » a surgi fin 2003 nécessitant l'intervention répétée de Heidelberg et n'a disparu que le 21 octobre 2005 suite à un réalignement des 5 groupes d'impression.
Source officiellePage 22 sur 184