Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
603388317c24513b789bcf24
29 mai 2017
29 mai 2017
Edouard LOOS, Président, et Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60346d73ae02ca5bbb6c3c71
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président, rédacteur Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603489b9c3888a770209686b
22 novembre 2016
22 novembre 2016
Edouard LOOS, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e3
20 juin 2011
20 juin 2011
et Jean-Claude X... à leurs torts partagés, a dit que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant Édouard, né le 17 janvier 1992, fixé sa résidence habituelle chez le père et dit
Source officielleChambre commerciale
62849069498a54057d102e7c
17 mai 2022
17 mai 2022
ETUDE BALINCOURT agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL EDGAR VOYAGES, immatriculée au RCS de RODEZ sous le numéro 403 510 811, dont le siège social est [Adresse 5]
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68df5a3f21a269c127203b22
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TROIS MOULINS HABITAT ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard LAMBRY,greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68df5bd0cf4e7f1c37e1cbff
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier E00037C9 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Edouard
Source officielle2ème Chambre
696a6b92cdc6046d478bf256
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 4] Représentant : Me Nathalie VIARD de la SELARL SELARL ALTAMA AVOCATS, avocat au barreau d'ALBERTVILLE - Représentant : Me Violaine THEVENET, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Edouard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcfccdc6046d471abac4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG : N° RG 22/01156 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ODUJ Affaire : Société SAS [10] N° [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Edouard
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e487c3ffdb9560b08a9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
épouse [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant : Maître Pierre-Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d268e5a8ebce71548384
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS (ALJT) ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d5b20b565ec7590f7b45
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P500 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a4
12 avril 2012
12 avril 2012
représenté par Monsieur l'AVOCAT GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS Palais de Justice 4 boulevard du Palais 75004 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ad
12 avril 2012
12 avril 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ba
12 avril 2012
12 avril 2012
application des dispositions de l'article 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e7636464464f130f5e55
5 septembre 2022
5 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 462 alinéa 3 du Code de procédure Civile, l'affaire a été mise en délibéré, sans audience, devant la Cour, composée / Monsieur Edouard
Source officielle2ème Chambre
68e897f56d821fc8a3c65660
9 octobre 2025
9 octobre 2025
plaidant au barreau de BESANCON CPAM DE HAUTE SAVOIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Edouard
Source officielleChambre civile
644229a3d2fa6fd0f8040310
20 avril 2023
20 avril 2023
KALYA MODE AND CO [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marine ABITBOUL-ZERBIB, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Charles-Edouard FORGAR de L'AARPI LARGO FORGAR, avocat plaidant au
Source officielle2ème Chambre
62da3dd02eb797effb0701aa
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa64be64d7e5102450d0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
société AXIOME NOTAIRES désigné suivant jugement de sauvegarde en date du 8 décembre 2022, représenté par Me Benjamin DONAZ, avocat au barreau de PARIS Madame [H] [N] [R], représentée par Me Pierre-edouard
Source officiellePage 22 sur 177