A, représenté par Me Élissalde, demande la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2201434 du tribunal administratif de la Guadeloupe du 23 octobre 2013 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre 2022 par

Par des mémoires enregistrés le 29 septembre et le 17 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Elissalde, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de

née le 10 Août 1956 à NANTES (44000) ... 44610 INDRE représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués, et assistée de Me Elisa DE BERNARD, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle

d'isolement de : Monsieur [F] [X] né le 30 Août 1990 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Spécialisé de [Localité 3] Ayant pour avocat Me Elisa

[D] AVOCAT [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elisa GEYMONAT, avocat au barreau de LYON ( toque 1787) DEBATS : audience publique du 17 Mars 2026 tenue par Pierre BARDOUX, Conseiller

10 JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00234 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 09 Mai 2023 APPELANTE : Madame [V] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elisa

NISI Bénédicte, greffière en pré-affectation, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le six mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Elisa

Bénédicte NISI, greffière en pré-affectation, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le six mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Elisa

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Mai 2010 par le tribunal de grande instance d'EVRY RG n° 09/00021 APPELANTE SARL SOGETER TP [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Elisa COHEN

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG n° 08/04246 APPELANT Monsieur [C] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Elisa

MARS 2006 APPELANT : Sociéte PLAMETAL 173 route du bois de nèfles 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Me Robert FERDINAND (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉS : Madame Daisy Y... 119 terrain elisa

2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05964 Jugement (No 09/ 01353) rendu le 09 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : JMP/ VV APPELANTE Madame Sylviane Ginette Elisa

NANTES Représenté par Me Claude MEYER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Cécile Y... épouse X... ... 44100 NANTES Représentée par Me Elisa

Section : N° RG : 23/03232 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU Me Stéphanie TERIITEHAU Me Asma MZE de la Me Stéphanie ARENA Me Elisa

[W] [R], et Mme [D] [E] épouse [R] élisant domicile chez la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI & ASSOCIES [Adresse 1] Représentés par la SELARL TRAVERSO-TREQUATRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY

APPELANTE Madame [U] [R], demeurant Elisant domicile chez Me [Y] [L] - [Adresse 1] représentée par Me Yann PREVOST, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Emma BENMOUSSA, avocat au barreau

: DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES agissant poursuites et diligences du Directeur Régional des Finances publiques de Provence-Alpes-Côte-d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône, élisant

[Adresse 4] prise en la personne de son président Monsieur [K] [B] élisant domicile en cette qualité audit siège Représentant : Me Elric HAWADIER de la SELARL CABINET HAWADIER-RUGGIRELLO, avocat au barreau

Numéro d'inscription au répertoire général : 15/08622 Décision déférée à la Cour : Décision du 14 Avril 2015 -Conseil de discipline des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Madame [H] [S] Elisant

représenté par Me Marnia MOHANDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2122 INTIME Le MINISTÈRE PUBLIC agissant en la personne de Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant