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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
67f0bc4f8f7cbd382f4d30fd
4 avril 2025
4 avril 2025
111 pris en son agence de [Localité 8] sis [Adresse 6] [Adresse 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Fanny
Source officielleChambre Sociale
68f1d5b60b565ec7590f7b89
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller Greffier lors du prononcé : Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8b
16 mai 2008
16 mai 2008
C/ SA LE CREDIT FONCIER Catherine Jeanne Fanny Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af9
29 octobre 2020
29 octobre 2020
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 18 Juin 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 SEPTEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielle14e Chambre
603428b729be91186c810d7a
20 janvier 2017
20 janvier 2017
d'assurances AXA IARD MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff9
30 septembre 2021
30 septembre 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre des Rétentions
68e9e48a154299c7318fb3e0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N°987/2025 N° RG 25/02988 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJLJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 08 octobre 2025 à 12h00 Nous, Fanny
Source officielle4eme Chambre Section 1
63c2570e0bfda47c900761b6
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[K] [P] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] CONFIRMATION Grosses délivrées le13/01/2023 à Me Fanny
Source officielle4eme Chambre Section 1
63c2570f0bfda47c900761b8
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[I] [L] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN CONFIRMATION Grosses délivrées le13/01/2023 à Me Fanny
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b688
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de clôture :18 OCTOBRE 2022 Audience publique du 24 Janvier 2023 tenue par Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
66ac76a4a9cfa399a90d1f41
30 juillet 2024
30 juillet 2024
libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 27 juillet 2024 à 17h45 Nous, Carole Chegaray, à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
66ac76a5a9cfa399a90d1f43
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Nous, Carole Chegaray, à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Andrejewski-picard, greffier, aux débats et au prononcé de l'ordonnance
Source officielleChambre Sociale
661a20354cfa010008a2d827
11 avril 2024
11 avril 2024
Ordonnance de clôture : 19 JANVIER 2024 Audience publique du 20 Février 2024 tenue par Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
65a23d647ca18b0008e5828b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 08 JUIN 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
65a23d847ca18b0008e5829b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 16 NOVEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre civile 1-1
668e2580fcf93851fdd6490b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 1 N° RG : 12/06916 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Johanna ACHER- DINAM, -la SELEURL FANNY
Source officielleChambre Commerciale
689585e95318a824d05b00a8
7 août 2025
7 août 2025
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
689585ed5318a824d05b00ac
7 août 2025
7 août 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb29
3 avril 2025
3 avril 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b7
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePage 22 sur 160