CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 781 résultats pour « Goorts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

63bfb3165e2fbe7c9004380a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

d'eau » pour 216 euros, pour une autre, la villa n°9 et relative à des travaux de «façade finition talochée » pour 4.939 euros ht, joints de dilatation pour 54 euros, et « goutte d'eau » pour 400,50

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

631addb4f575634f1371ebf8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

d'humidité ; -des champignons et des traces de mousse sont présentes aux quatre angles du puits de lumière de la cuisine ; -un pan de mur de 30 centimères recouvert de fibre de verre dans le couloir est gorgé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363688b37e31b7f74444ad1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

au contradictoire et à la traçabilité des interventions antérieures à l'expertise est d'autant plus importante que suivant le cabinet d'expertise, elle aurait dû monter le culbuteur en dehors de sa gorge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e98c4cf860008dff564

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

sa marque verbale internationale désignant l'Union Européenne GUSTAVO GUSTO déposée le 29 mars 2021 enregistrée sous le n° 1593115 à la demande d'enregistrement du signe complexe GUSTI GUSTO LE VRAI GOUT

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01468_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Quant à la zone Natura 2000 des gorges de l'Allier et ses affluents : 8.L'autorité administrative se prévaut d'une modification du périmètre de la zone Natura 2000 intervenue le 11 juillet 2019.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01416_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il en fut de même lors de la mise en eau du Bastion le 8 mars 2017, le débit étant passé d’un goutte à goutte à 52 litres par heure.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00225_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

D C, ressortissant malien né le 2 janvier 2002 à Gori (Mali) et entré en France le 25 mars 2018, selon ses déclarations, a, en raison de la minorité qui lui a été alors reconnue, été placé, le 25 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91549

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

comparante en personne Assistée de Me Marie-dominique HYEST, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE SAS IPSEN PHARMA Prise en le personne de ses représentants légaux ayant son siège 65 quai Georges Gorse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ee

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Le 22 juin 2009, Madame D... atteste que Monsieur Jacky X... «... s'est approché de moi, et avec sa main il a fait un geste comme s'il voulait me trancher la gorge...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abc

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

APPELANTE d'un jugement rendu le 14 JUIN 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SA PRISMAFLEX INTERNATIONAL Zone d'activité La Bourrie - 69610 HAUTE RIVOIRE représentée par Me Martine GOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92175

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'un jugement rendu le 10 AVRIL 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Madame Alexandra

Source officielle
CA

ETRANGERS

630daac11dec594f134a2d79

Appel

29 août 2022

29 août 2022

[B] a déclaré à l'audience qu'il avait été opéré de la gorge en Espagne, qu'il était malade et souhaitait rester en France pour se faire soigner.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6318348c0876004f131a5ed3

Appel

3 septembre 2022

3 septembre 2022

[C] [H] né le 03 Octobre 1997 à GORI (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Acctuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté

Source officielle
CA

HO-recours JLD

630862485d4f3fc56380b0c0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Elle ajoute avoir eu plusieurs griefs à l'encontre de son agence immobilière, ce qui a été 'la goutte d'eau qui a fait déborder le vase'. Elle estime qu'elle n'a rien à faire à l'hôpital.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686765489f40b42a26419d8c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] a été victime d'une agression particulièrement violente commise par plusieurs individus munis d'armes blanches, et a subi de graves blessures, en particulier au niveau de la gorge, et un polytraumatisme

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67134bd2208351cec658647f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

préfectorale ;elle fait valoir l'absence de diligences suffisances de l'administration ; Monsieur [D] [R] [J] déclare je veux me soigner, j'ai une suspicion de tumeur à mon oreille gauche et mes gouttes

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806c1ba3a458318c814d1

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Sur la circonstance que le contrôle d'identité n'a pas été réalisé par un officier de police judiciaire ou sous le contrôle d'un officier de police judiciaire Le maréchal des logis chef Godts, officier

Source officielle
CA

14e Chambre

603518ca76e1824475d24b03

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

[M] a déclaré que « le camion était mouillé par le rincage des quelques gouttes s'échappant à l'ouverture des bouchons des raccord de branchemants, j'ai glissé sur le bord du plancher du camion lorsque

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03258_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Si Mme H se plaint d'une violente altercation avec l'agent du service chargé de la billetterie le 15 mars 2017, qui l'aurait, selon ses dires, prise à la gorge en menaçant de lui " faire la peau ", cet

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02477_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

B a admis avoir placé un cutter sous la gorge d'une collègue le 6 juin 2013. Il a renouvelé ses déclarations à la barre.

Source officielle

Page 22 sur 90

← PrécédentSuivant →