CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03852_20230522
22 mai 2023
Ainsi qu'il a été dit aux points 2 et 3, la société Corinthe Ingénierie a qualité pour représenter ses deux cotraitants.
3ème chambre
DCA_21TL02394_20230919
19 septembre 2023
La société Betem Ingénierie relève appel du jugement du 22 avril 2021 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande.
Référés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
le jugement a été signifié par la société TPF Ingénierie à la SCCV le Domaine de Quéré le 25 mars 2024.
Pôle 4 - Chambre 6
68e9e488154299c7318fb3bc
10 octobre 2025
[I], la société Beterem et la société Vialatte Ingénierie à se garantir mutuellement dans lesdites proportions, - condamné la société Beterem et la société Vialatte Ingénierie à garantir la MAF dans ces
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bcc42a2105dbc59b26
13 juillet 2023
- rejeter toute autre demande plus ample ou contraire dirigée à l'encontre des sociétés Advento et Ecotech Ingénierie.
6ème Chambre
64c8a0d6dfabddd9699dffd0
27 juillet 2023
La SARL Société d'ingénierie mosellane a une activité d'ingénierie, bureau d'études et maîtrise d''uvre.
Pôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e96821
16 décembre 2015
SAS AIA INGENIERIE venant aux droits de CERA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090
6719e5065857dd64cbdaa5d8
23 octobre 2024
Constater que la SMABTP ne verse pas aux débats la commande de la société Terriat Ingénierie faite à M.
3e Chambre A
5fde9edd857cc4717c6feda9
28 juin 2018
SOCIETE BTSG2 SARL IRIS INGENIERIE SAS SOL SYSTEMES Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : Me Charles B...
4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
, Igrec Ingénierie, S2ED, R'Tech, Cibétanche et Alpha TP à garantir M.
6312f06fef56904f13d44dcb
2 septembre 2022
[F], architecte, et des sociétés Marc Mimram ingenierie et Inex BET et une mission de contrôle et de coordonnateur SPS confiée à la société Socotec.
Pôle 6 - Chambre 8
62624874b1a50c277d4c5c82
21 avril 2022
Par courrier du 13 décembre 2017, il a indiqué à la société CFERM Ingénierie qu'il la rétractait.
5ème chambre
DCA_22VE01919_20250417
17 avril 2025
Elle fait valoir que les moyens de la requête de la société Europe Expert Conseil Ingénierie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Cour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f5
26 juin 2008
ALTEP INGENIERIE prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Philippe-Olivier X... Monsieur Fabien Y...
60322019691c0457632615ea
11 avril 2018
La société PINGAT INGENIERIE n'a pas interjeté appel de ce jugement administratif de sorte que le partage de responsabilité et les garanties subséquentes prononcées sont définitifs.
2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
à garantir la société Thermatic des condamnations prononcées à son encontre à hauteur de 30 % ; - a condamné la société Thermatic à garantir la société Ingerop Conseil et Ingénierie des condamnations
6253cad0bd3db21cbdd8c28f
24 août 2008
EURL CONCEPT AZUR INGENIERIE Société TERRASSEMENT TARDIEU CAUZETTE-REY SCI LES ACACIAS S. A.
Pôle 6 - Chambre 2
63119dcf6f0d304f138e5f53
1 septembre 2022
; - DÉCLARE que l'avis d'inaptitude au poste rendu par le médecin du travail en date du 7 juin 2021 est définitif et s'impose à la SARL CBS INGENIERIE ; - DÉBOUTE en conséquence la SARL CBS INGENIERIE
Chambre 2 A
6520f5dcbb275d83183a3b02
6 octobre 2023
Par acte du 13 décembre 2022, la société La Cuisine a fait assigner la société Capem Ingénierie devant la cour, formant un appel provoqué à son égard.
3e chambre civile
63d8c0832182c005de24d1b4
19 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 19/06413 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OK2K APPELANTE SARL PREDILETHES INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant
Page 22 sur 240