CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 781 résultats pour « Ingadi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03852_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Ainsi qu'il a été dit aux points 2 et 3, la société Corinthe Ingénierie a qualité pour représenter ses deux cotraitants.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL02394_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

La société Betem Ingénierie relève appel du jugement du 22 avril 2021 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Référés Civils

66975ea592a5b3e8ade13f8a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

le jugement a été signifié par la société TPF Ingénierie à la SCCV le Domaine de Quéré le 25 mars 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

68e9e488154299c7318fb3bc

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[I], la société Beterem et la société Vialatte Ingénierie à se garantir mutuellement dans lesdites proportions, - condamné la société Beterem et la société Vialatte Ingénierie à garantir la MAF dans ces

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bcc42a2105dbc59b26

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

- rejeter toute autre demande plus ample ou contraire dirigée à l'encontre des sociétés Advento et Ecotech Ingénierie.

Source officielle
CA

6ème Chambre

64c8a0d6dfabddd9699dffd0

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

La SARL Société d'ingénierie mosellane a une activité d'ingénierie, bureau d'études et maîtrise d''uvre.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e96821

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

SAS AIA INGENIERIE venant aux droits de CERA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6719e5065857dd64cbdaa5d8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Constater que la SMABTP ne verse pas aux débats la commande de la société Terriat Ingénierie faite à M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fde9edd857cc4717c6feda9

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

SOCIETE BTSG2 SARL IRIS INGENIERIE SAS SOL SYSTEMES Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : Me Charles B...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA03001_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

, Igrec Ingénierie, S2ED, R'Tech, Cibétanche et Alpha TP à garantir M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06fef56904f13d44dcb

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[F], architecte, et des sociétés Marc Mimram ingenierie et Inex BET et une mission de contrôle et de coordonnateur SPS confiée à la société Socotec.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624874b1a50c277d4c5c82

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par courrier du 13 décembre 2017, il a indiqué à la société CFERM Ingénierie qu'il la rétractait.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01919_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Elle fait valoir que les moyens de la requête de la société Europe Expert Conseil Ingénierie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f5

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

ALTEP INGENIERIE prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Philippe-Olivier X... Monsieur Fabien Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60322019691c0457632615ea

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

La société PINGAT INGENIERIE n'a pas interjeté appel de ce jugement administratif de sorte que le partage de responsabilité et les garanties subséquentes prononcées sont définitifs.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL22317_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

à garantir la société Thermatic des condamnations prononcées à son encontre à hauteur de 30 % ; - a condamné la société Thermatic à garantir la société Ingerop Conseil et Ingénierie des condamnations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c28f

Appel

24 août 2008

24 août 2008

EURL CONCEPT AZUR INGENIERIE Société TERRASSEMENT TARDIEU CAUZETTE-REY SCI LES ACACIAS S. A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dcf6f0d304f138e5f53

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

; - DÉCLARE que l'avis d'inaptitude au poste rendu par le médecin du travail en date du 7 juin  2021 est définitif et s'impose à la SARL CBS INGENIERIE ; - DÉBOUTE en conséquence la SARL CBS INGENIERIE

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6520f5dcbb275d83183a3b02

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par acte du 13 décembre 2022, la société La Cuisine a fait assigner la société Capem Ingénierie devant la cour, formant un appel provoqué à son égard.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d8c0832182c005de24d1b4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 19/06413 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OK2K APPELANTE SARL PREDILETHES INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant

Source officielle

Page 22 sur 240

← PrécédentSuivant →