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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f9b787c4000862f65d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Néanmoins, dans ce dernier cas, il appartient à celui qui invoque le jeu de la présomption d'établir au préalable les circonstances exactes de l'accident autrement que par de simples affirmations et de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6349002163d497adffda417a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

un taux de 5 / 7, correspondant à une morphologie adulte de cette jeune fille tout à fait déficiente, totalement distante de celle d'une jeune fille normale de son âge.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df69f0d41e0057d43e0c8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle soutient que pour indemniser les souffrances endurées, il convient de prendre en compte l'angoisse éprouvée par la victime qui a présenté un état de conscience suffisant pour ressentir des douleurs

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1f92dd7fd9692bbcf8

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Elle concluait être incapable de reprendre une quelconque activité professionnelle au vu de ses douleurs et fatigues.

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b4a4ff9ec259c096f8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

des fémurs à la station debout prolongée, douleur au pied droit le soir, crises d'angoisse face au vide ou situation rappelant son traumatisme, trouble neurocognitif, sans aucune critique motivée de la

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d568121050008662bb6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

sans toutefois préciser quand et que, le 21 août 2010, il était 'présent quand [L] a expliqué à [T] à l'issue du 2ème saut du samedi 21 août qu'il avait toujours des problèmes auditifs sans aucune douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ee0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

[F] réclame la somme de 9 000 euros à ce titre au regard des douleurs liées aux suites de cet accident.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413407

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f569b7cff8efb73576d7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[E] manipulait un turbot pousseur (imprimerie); nature de l'accident : en manipulant le turbot, il aurait ressenti une douleur au dos'.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c35

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68fb977f11af6ba0065f3a18

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

2ème Chambre

679334c554e6f046d26ca42e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par ailleurs, il résulte de l'expertise que Mme [Z] conserve une perte de force du deltoïde et des douleurs neuropathiques localisées prises en charges dans un centre anti-douleur, et qu'elle est en conséquence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X

6253ca34bd3db21cbdd8a56f

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Je me suis absentée pour aller chercher un médicament afin de soulager la douleur en attendant le rendez-vous chez le médecin.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680b1d9d2c124f4fd8d67200

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

docteur [O], médecin consultant désigné en première instance, a établi un rapport le 4 mai 2022, après la consultation médicale de Mme [B], dans lequel il fait état de ses doléances constituées de « douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be51

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

À la suite de l'accident il a subi une intervention le 5 novembre 2001 puis des infiltrations régulières compte tenu de ses douleurs persistantes, conserve des séquelles nécessitant l'évaluation de son

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00508_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

confié à l'aide sociale à l'enfance entre 16 ans et 18 ans, et qu'il suivait avec assiduité depuis plus de 6 mois une formation professionnelle en CAP agent polyvalent de restauration, avec un contrat jeune

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02647_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A B, né le 28 janvier 1976, a développé, au début de l'année 2016, des douleurs plantaires mécaniques du pied droit, associées à des douleurs inflammatoires.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

67f8a23340b8f5486fedd92d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

sa consolidation ; qualifier l'importance de ce préjudice ainsi défini selon l'échelle à sept degrés, - dégager, en les spécifiant, les éléments propres à justifier une indemnisation au titre de la douleur

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab782a36bfc00008d68efa

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Au vu de ces éléments et de l'âge de 41 ans donc encore jeune de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00693_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

Le 23 décembre 2000, Mme B est à nouveau sortie du centre hospitalier universitaire d'Angers avant d'être hospitalisée une troisième fois le 24 décembre 2000 en raison de douleurs importantes.

Source officielle

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