Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c1
3 avril 2013
3 avril 2013
née le 10 Février 1921 à GHISONACCIA (20240) ... 20240 GHISONACCIA assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
26 avril 2016
Selon un avenant à ce contrat de travail applicable à compter du 1er janvier 2007, les parties convenaient que monsieur Olivier Louis X...occuperait la fonction d'" Animateur Qualité/ Relais R & D GBB
Source officielle3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d49196
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LOUIS VUITTON MALLETIER Société LOUIS VUITTON DEUTSCHLAND GMBH Société LOUIS VUITTON ÖSTERREICH GES MBH Société LOUIS VUITTON CESKA S.R.O.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93883
28 décembre 2016
28 décembre 2016
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04706 No MINUTE : 16/ 68 Appel de l'ordonnance rendue le 15 Décembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd81
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Louis Albert Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034fca8aee77f2a397aeb2f
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Elle conclut également à la condamnation de la société Ateliers Louis Vuitton à lui verser la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035170a22134442e850dadd
21 juin 2016
21 juin 2016
[M] a été désigné en qualité d'expert dans une affaire opposant la SA Saint Louis et la SAS Lorraine Electrique, la SAS M. Eleq ainsi que la SARL Menzel France.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86406
7 août 2002
7 août 2002
Louis B...
Source officielleCour d'Appel
Jacques X... Hervé Y... Thierry Yc/LA COMMUNE DE FARGUES SAINT HILAIRE
6253caefbd3db21cbdd8c7ba
1 septembre 2008
1 septembre 2008
Jacques X..., Hervé Y... et Thierry Y... interviennent en qualité d'ayants droit de la personne de Louis X..., depuis décédé.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdbf6b63637c907b7d05
5 janvier 2023
5 janvier 2023
8ème Ch Prud'homale ORDONNANCE N°09 N° RG 20/00933 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QO2P SAS GARAGE LOUIS XVI C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047b
26 mars 2013
26 mars 2013
Jean-Louis X... et Mme Chantal Y..., lesquels ont été reçus en leurs constitutions de partie civile. Le 8 juin 2012, M.
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa30e9009f81000890dd0c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par courrier en date du 22 novembre 2019, la société Le Phare Saint Louis II a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Au cours de ce délibéré, monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de monsieur Didier BALUZE, Président, de messieurs Pierre-Louis PUGNET et Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5a
4 juin 2007
4 juin 2007
d'inscription au répertoire général : S 06/00315 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/03875 APPELANT Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd8558c
29 mars 2001
29 mars 2001
Jean-Louis X... de son exception de nullité du contrat de maintenance comme irrecevable; Constate la nullité du contrat de location conclu le 25-06-1996 entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b43
26 décembre 2001
26 décembre 2001
Entendu le 5 octobre 1999, Olivier LE NAOUR indiquait que Louis Z... lui avait remis une enveloppe contenant une somme de 10 000 francs, à faire parvenir à Antoine Y....
Source officielleChambre 4-8b
69fd82f2cdc6046d4704a8d0
7 mai 2026
7 mai 2026
GRASSI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE CPAM DU VAR, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe CAMPOLO de la SELAS ATEOS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Louise-alice
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2bd61a5c2f4aa36682
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O], en sa qualité de liquidateur amiable de la SARL Louis le Pieux, a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02376_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B A, agissant en sa qualité de président du conseil de surveillance du centre hospitalier " Louis Jaillon " de Saint-Claude, ont demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler la décision du 20
Source officiellePage 22 sur 549