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3 598 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68676a34ae73470041cef8e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il est intéressant de noter que dans tous les cas, c'est-à-dire, dans tous les essais de 'calage', la ligne médiane des zones de probabilités obtenues se situe toujours, à très peu de chose près, au même

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd18ab253a8400fb209

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

1er octobre 2018, le scanner lombaire qu'il a effectué le 11 septembre 2018, révélait entre autres « une arthrose rachidienne pluri-étagée, plus marquée en LI-L2- L2-L3 , et L5-S1 / hernie postéro-médiane

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6025ebd929bade735f906f47

Appel

11 février 2021

11 février 2021

[K] a fait une embardée comme s'il avait été distrait, ce qui corrobore au demeurant les déclarations de l'intéressé (qui a admis qu'il roulait près de la voie médiane et non près du bord droit de la route

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 5)

DCA_20BX02989_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

d'aucune discrimination ; l'accord du 18 mars 2011 ne confère pas un droit à l'attribution d'un avancement accéléré ; le seul constat d'un écart de rémunération d'au moins 5 % par rapport au salaire médian

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e839c42a2105dbc59cb3

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

L'état antérieur est évident avec, deux mois auparavant, des signes radiologiques de discarthrose en L4-L5 associée à un pincement discal au même niveau que la hernie para-médiane gauche refoulant la racine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c17

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.S. [10] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b284f73c18b33b338c1f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 16] du 17 Novembre 2023 APPELANTE : S.A.S. [15] [Adresse 17] [Localité 3] représentée par Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

688c500d7cf5497475e622f1

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Elle ajoute qu'il a été retenu une limitation de la partie médiane du pied par le service médical.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77ad

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

: Jugement du 16 avril 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Société [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1dbcdc6046d47894e3f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de la parcelle par lequel on accédait à la cuve à vin dans la cour est présumé appartenir aux propriétaires riverains, ce qui a pour conséquence de déplacer les limites des propriétés sur la ligne médiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

flexion du poignet rapproche la main de la face interne ou de la face externe de l'avant-bras, que la pronation est un mouvement de rotation vers l'intérieur qui ramène le pouce vers le plan sagital médian

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02165_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

cervelet », que l’intervention chirurgicale est décrite par un « abord trans-cérébelleux pour accéder au méningiome » dont ont résulté une atteinte cérébelleuse bilatérale, une atteinte de la ligne médiane

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b889e4ea48318f5b104

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il a ordonné une expertise pour évaluer les préjudices en lien direct et certain avec la faute retenue : le fait d'avoir lésé le tiers médial du tendon de la patiente.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

66878cb405d6f7f678d48fd0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Cédric BERNAT membre de la SELARL LEX CONTRACTUS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Benjamin MEZIANE

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. LES 2 FRERESc/S.A

68676a2eae73470041cef891

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LA SOURCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] absente représentée par Me Benjamin MEZIANE, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse,

Source officielle
CA

Première Présidence

6629f35edc6faf0009588785

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

À l'entretien ce jour, contact méfiant et quasi hostile, délire de persécution au premier plan avec participation affective marquée. Pas de critique du délire.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1135c3cdc6046d47a60b66

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

d'accueil, a établi la présence d'état psychotique, une rupture de traitement, un état d'agitation aigu compliqué de dégradations matérielles au domicile de sa compagne, un déni des troubles et une méfiance

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4daaebb88318fda554

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

MAAF ASSURANCES Chaban [Localité 7] Représentée par Me Jean-luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES Monsieur [Y] [L] né le 27 Novembre 1980 à [Localité 9

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68709fd9f0cfe7ae188feb0e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ACGP CACI-TOITURES ET TERRASSES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64af9902049d5c05db1731fd

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[O] décrit une méfiance, une tendance à l'interprétation et un déni des troubles, même si l'hostilité initiale commence à s'apaiser avec la reprise du traitement, situation nécessitant la poursuite de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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