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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre B
659e49bf55379800088473cf
9 janvier 2024
9 janvier 2024
pris en charge par l'assurance à la somme de 11 588,76 euros, - débouté Madame [G] de sa demande tendant à fixer à 304,78 euros le montant de sa créance sur Monsieur [F] au titre du double des clés Mercedes
Source officielleChambre 1-2
63c10510bf9fd47c90a135aa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 25 mai 2020, le véhicule Mercedes Benz, classe GLE, 250 D, 4 M EXCUTIVE, immatriculé [Immatriculation 2] , assuré auprès de la société anonyme (SA) Allianz Iard
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] précise qu'en avril 2019, il s'est rapproché de la société PCA-Motors pour l'acquisition d'un véhicule de sport de marque Mercedes Benz, avec un devis émis le 17 avril 2019 et que l'intégralité de
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e136
25 juin 2010
25 juin 2010
MOTIFS -Sur l'exception de demande nouvelle : Il importe de rappeler que les parties s'opposent sur la propriété d'un véhicule Mercedes qui a donné lieu à l'émission d'un certificat de cession signé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4e02cdc6046d478884cd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par contrat de sous-location portant sur un véhicule de marque Mercedes Benz immatriculé [Immatriculation 3], daté du 1er février 2022, la société QBD France représentée par M.
Source officielleChambre 17 (SC)
68fb978411af6ba0065f40c9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[E] [P] - à Me MERRIEN - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD copie à Monsieur le PG le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89340
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Par la même lettre, DAIMLER CHRYSLER proposait à FROMENT un nouveau contrat pour la fourniture du service après vente Mercedes Benz à effet du 1er octobre 2003.
Source officielle2ème Chambre
696131becdc6046d47c3b2e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[O] [V], concernant l'achat d'un véhicule Mercedes Classe A au prix de 45 200 euros (pièce 2), - et enfin un courriel de M. [O] [V] du 13 décembre 2019 à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Gifacollet a commandé à la société LG [Localité 6] Automobiles (la société LG), un véhicule neuf de marque Mercedes et de type Vito : -Véhicule Vito CDI 116 n°de châssis WDF 44770313661324
Source officielleChambre 2 A
64af98d9049d5c05db173102
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[L] [H] a assigné le 15décembre 2020 devant le tribunal judiciaire de Colmar la SASU Car Group France Auto en vue d'obtenir l'annulation de la vente un véhicule Mercedes conclue entre les parties le 11
Source officielle2ème Chambre civile
6780bc847876e75543d1c696
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[C] [F] de payer à la SA Mercedes-Benz financial services la somme principale de 32.496,72 euros, outre intérêts au taux contractuel de 5,50 % l'an à compter du 17 décembre 2016 sur la somme de 31.220
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c6
2 juillet 2009
2 juillet 2009
à sa charge; Vu ses conclusions du 7 octobre 2008 tendant à constater que Monsieur le directeur des services fiscaux ne rapporte pas la preuve qui lui incombe de ce que les véhicules litigieux Mercedes
Source officielleChambre 17 (SC)
69005c1e2481d356bd1703c1
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[U] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Vincent MERRIEN - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 3] - au JLD copie
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7475
4 avril 2024
4 avril 2024
[F] [G] a acquis auprès de la SARL Ambition auto 34 un véhicule d'occasion Mercedes moyennant le prix de 5 500 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a91
14 mars 2017
14 mars 2017
X... dont particulièrement la Mercedes 4x4 ML et Mercedes Classe R, • les justificatifs actualisés en matière de pension de retraite de M. X...
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44964
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Isabelle DEFARGE, Conseillère, DÉBATS : Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport, assistée de Mme Mériem
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44966
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Madame Isabelle DEFARGE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 13 juin 2022, Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport, assistée de Mme Mériem
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218bd228a02057de6746b
3 mai 2022
3 mai 2022
Magali DURAND-MULIN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 08 Février 2022, Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport, assistée de Mme Mériem
Source officielleCh. Sociale -Section A
660cf25b7c1ccb0008628c97
2 avril 2024
2 avril 2024
Conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c05
26 avril 2023
26 avril 2023
Mme [H] expert désignée, a examiné la voiture à 175 978 kms parcourus le 23 mars 2018 à cinq reprises jusqu'au 14 juin 2019 à 177 821 kms, au garage Mercédès de [Localité 6].
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