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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f4
28 mars 2019
28 mars 2019
ENTRE : La SARL LA MAISON AUTO-NETTOYANTE LA ROCHE SUR YON exerçant sous l'enseigne TECHNITOIT [...] [...]
Source officielleAvis
CADA:20171608
8 juin 2017
8 juin 2017
nombre de points connexes relatifs aux postes auxquels il avait postulé dans le cadre du mouvement de mutation polyvalent 2016 organisé par le télégramme n° 334 du 13 avril 2016 identifiés : 1) CSP La Roche-sur-Yon
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612e974d25831845524c
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GROUPE ROCHER OPERATIONS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f256
30 août 2011
30 août 2011
Le 23/ 09/ 2010, la société AID CONCEPT a appelé en la cause la Commune de LA ROCHE SUR FORON.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948bf
21 février 2020
21 février 2020
G..., Mme U..., les sociétés RGS immobilier et Rosch immobilier, la Commune du Pré-Saint-Gervais à lui verser la somme de 42 683,60 € à titre de dommages-intérêts, - condamner in solidum M.
Source officielle17e Chambre B
61629877201c88caf8c4e223
6 septembre 2012
6 septembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 SEPTEMBRE 2012 N°2012/481 BP Rôle N° 12/03140 SARL LEADER SAINT ROCH C/ [R] [X]
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359d2edfb0b58c05ef13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CHAHNAZ BEAUTY, représentée par Me Marie-cécile NATHAN de la SELEURL SELARL MARIE-CECILE NATHAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000608B Intimée : S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
26 février 2021
Notaire associé de la SCP Alexis ROCH et Claire ROLLAT-ROCH [Adresse 5] [Localité 11] Assisté par Me Gérard SALLABERRY, de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0379 Représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c93
29 décembre 2015
29 décembre 2015
prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officielle3ème Chambre
6528df64aaebb88318fda5a2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DOMOFINANCE [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
D..., Avocat Général, GREFFIER : Madame Nathalie ROCHE Le A... et les Conseillers sus-désignés en ayant délibéré conformément à la loi hors la présence du ministère public et du greffier.
Source officielleCour d'Appel
Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances
6253cda8bd3db21cbdd940c6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
la direction Nationale des Enquêtes Fiscales Le 3 juillet 2018, Monsieur Didier de Séqueira, conseiller à la Cour d'appel de Limoges, faisant fonction de Premier Président, assisté de Madame Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6811b1daf1c2315e26d1a12c
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [L] a interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Paris le 18 octobre 2024 dans le litige l'opposant à la SAS Rocher Participations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f62
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile - condamner la société Nouvelle au rocher d'[Localité 3] aux entiers dépens.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376103974d258318455163
23 octobre 2023
23 octobre 2023
(fond) ; du 01/05/1978 au 31/07/1978 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher ' travaux rocher (fond) ; du 01/08/1978 au 31/12/1978 : bowetteur galerie horizontale ' travaux rocher (fond) ; du 01/01/1979
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
rocher travaux rocher (fond) ; du 01/01/1994 au 26/03/1995 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher travaux rocher (fond) ; du 27/03/1995 au 30/11/1996 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond
Source officielleChambre commerciale
642fb7bdcece1704f5747a5f
5 avril 2023
5 avril 2023
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Février 2023 devant Monsieur ALZINGRE Franck, Conseiller, qui en a fait un rapport, assisté de Madame Nathalie
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_24VE01085_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le maire de La Roche-Clermault a, par un courrier du 3 octobre 2023, rejeté ce recours gracieux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89085
13 mars 2007
13 mars 2007
Roch X... et la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ca
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Paribas Personal Finance a dispensé Nathalie X... de l'exécution du préavis. Le 30 juillet 2004, Nathalie X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon.
Source officiellePage 22 sur 1321