cours d'intervention alléguées résultent du non-respect des recommandations de la HAS, que la thérapeutique habituelle en cas de lésion carieuse de faible volume est l'élimination du tissu carié et l'obturation

basse du pignon, sont bouchées par du papier journal (daté de 2012), Il conclut que la survenance de l'incendie est la conséquence du cumul des non-conformités conduit/foyer fermé et boisseau et l'obturation

SHP, que celle-ci avait réalisé, sans autorisation, des travaux de changement de distribution des lieux, notamment, en créant des sanitaires et salle de bains, à l'origine d'importantes fuites et d'obturation

[N] de n'avoir pas retenu comme causes des désordres l'obturation du conduit de cheminée par Mme [B] ni l'utilisation d'un poêle à pétrole zibro, produisant beaucoup de vapeur d'eau au motif que lors du

l'origine sur la cour intérieure de l'immeuble, partie commune de la copropriété et constatées par huissier de justice en procédant : ' au déplacement de leur climatisation sur le balcon ; ' à 1'obturation

Syndicat des copropriétaires Résidence Saint-André De la même façon, au sein de la Résidence Saint-André, il convenait de faire procéder à des travaux d'obturation d'un conduit communiquant entre le

en l'absence de renouvellement de l'air ; * la locataire du premier étage semble loger un nombre supérieur de personnes autorisées (matelas en nombre) ; * des dégâts des eaux, accentués par des obturations

exceptionnel, que la constitution d'un syndicat secondaire soit possible malgré l'imbrication des bâtiments indiquée dans le règlement de copropriété, si cette imbrication a cessé à la suite de l'obturation

Cet immeuble sera de forme irrégulière, la partie en façade sur la [Adresse 9] faisant angle obtus avec la partie en façade sur le jardin intérieur.

mètres ; / - distances minimales de 4 mètres mesurées en projection horizontale entre les baies d'un niveau et celles des niveaux situées immédiatement en dessus et en dessous ; / - les panneaux d'obturation

A contre la SAS Dekra Industrial : o l'absence d'obturation des baies crée une absence d'étanchéité à l'air, relevant du clos et couvert, et rentre donc dans le cœur de la mission du bureau de contrôle

de ses demandes, -que cette société fait preuve de mauvaise foi, dans la mesure où elle a remis les clés permettant l'ouverture du cadenas du portail tout en contestant que le droit de passage soit obturé

[O] et son épouse, Mme [C], ont acquis une maison d'habitation au lieu-dit 'Obtis' sur la commune de [Localité 7].

Il relève que les consorts [S]/[B] avaient déjà, dans le passé, envisagé d'obtruer le chemin [Adresse 6], à la suite de quoi une ordonnance de référé a été rendue le 8 décembre 2015, aux termes de laquelle

remplacer) ' présence d'un trou dans le mur (à corriger) ' absence d'entrée d'air dans la chambre (à mettre en conformité) ' risque de contact direct au niveau du tableau électrique (installer des obturateurs

[Y] a lui-même déclaré avoir occupé de septembre 2005 à octobre 2010 le poste d'injection cire qu'il décrivait ainsi : « Cette opération s'effectuait aux postes de pose obturateurs intérieur et essuyage

Au cours de l'hospitalisation en suite de couches, Mme [N] [K] a reçu deux injections de fer par voie intraveineuse, les 21 et 23 mai avec pose d'un cathéter veineux obturé le 21 mai.

Dans cette hypothèse, en présence d’un tel niveau d’eau, la buse se trouve obturée ainsi que l’établit l’étude hydraulique annexée au dossier d’autorisation déposé par l’établissement public territorial

[V] [R] ait été défaillant dans l'installation du matériel en n'installant pas une tubulure de rechange ou un obus de secours puisque l'installation a été validée par le pharmacien responsable.

s'ensuit que le bailleur a failli à ses obligations et ce indépendamment des autres désordres invoqués par le locataire, notamment une fuite dans la cuisine provenant du sol ou encore la complète obturation