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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

603059cfec25d3b3c31258f9

Appel

19 février 2021

19 février 2021

[T] présentait un état antérieur pour avoir subi une intervention sur el genou droit suite à une chute de vélo, - la persistance de douleurs n'est pas incompatible avec la consolidation. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603601b15f67c866ee34f4e6

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Deux heures après la douleur est toujours présente' Siège des lésions: 'genou gauche' Nature des lésions: 'douleur effort, lumbago douleur' La déclaration précisait que l'employeur avait été avisé le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Arrêt Agent Judiciaire du Trésorc/époux X

6253c8cdbd3db21cbdd86508

Appel

16 décembre 2002

16 décembre 2002

Y... par un médecin français, énonce qu'à l'examen il présentait une plaie linéaire retro auriculaire gauche, un hématome au bras gauche et une douleur à la palpation genou gauche; que l'expert judiciaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163e57f578519f70b5eb84e

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Elle a indiqué avoir fait un faux mouvement en tirant un chariot supportant une pile de fromages et s'être blessée au genou droit ; Cette déclaration a été transmise avec réserves par son employeur

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01767_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Si Mme C veuve B D souffre de gonarthrose invalidante aux deux genoux, elle a bénéficié de la pose d'une prothèse de genou droit en juillet 2020 puis de soins de rééducation et, en se plaçant à la date

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a0d4c08cdc6046d47461cd4

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical final du 15 février 2022 fait état de 'séquelles du polytraumatisme; douleurs de l'hémibassin, cuisse et genou gauches, dérobement du membre inférieur gauche, trouble de la marche

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02eefe8d588318c1ade9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[l'assuré] s'est accroupi et s'est cogné le genou droit », déclaration accompagnée d'un certificat médical établi par le docteur [M] le 9 mars 2014 faisant état d'une contusion algique du genou droit et

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af651eb6c6260008b52f15

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

droit en octobre 2017 : lésion méniscale externe et chondropathie rotulienne, 24 janvier 2019 : opération genou gauche pour lésion méniscale ; - pouce à ressaut bilatéral : pouce opéré à droite, pas

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b3661c1d7564000872e09d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[X], assuré par la compagnie Pacifica, elle a fait une chute dans la piscine de ce dernier et qu'elle a été victime d'un traumatisme du genou droit, Mme [K] [I] a fait assigner la SA Pacifica Assurance

Source officielle
CA

1re Chambre C

60364903174c6baa7a4c8c8f

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

. *** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : Le 12 septembre 2011, Mme [Y], âgée de 50 ans et porteuse d'une prothèse totale du genou gauche, a été opérée pour changement de cette

Source officielle
CA

9e Chambre C

6036e793cc5a3e84f4e7b259

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Lors de la première visite de reprise en date le 10 octobre 2007, le médecin du travail a déclaré Monsieur [R]: « Inapte aux postures accroupies ou à genou et aux ports de charges lourdes.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00904_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il soutient que : - le jugement contesté est entaché d'une erreur d'appréciation dès lors que c'est à tort que les premiers juges ont estimé que les lésions de son genou gauche ne constituaient pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162823b7a007b88ee15671c

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

le compte rendu d'une scintigraphie osseuse réalisée le 5 septembre 2007 qui révèle une un aspect scintigraphique en faveur d'une algodystrophie du pied et de la cheville gauche s'étendant jusqu'au genou

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA00936_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Elle a, par suite, été hospitalisée le 24 juillet 2019 en vue de subir une ténodèse scapulo thoracique consistant en la fixation à son omoplate droite d'un tendon prélevé au niveau de son genou droit.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY00462_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

droit étant susceptible de modifier l'état fonctionnel de ce genou.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00662_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

décision d’une erreur manifeste d’appréciation en estimant qu’il n’avait présenté une demande de révision que sur la seule infirmité tenant à l’épaule gauche et non à ses problèmes de santé liés aux deux genoux

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41ff9066fd7c90fc22c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

professionnelle', datés du 26 janvier 2018, qu'elle a reçu pour les pathologies touchant les lésions méniscales du genoux droit et du genou gauche, la déclaration de maladie et le certificat médical initial

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ecc9cfdab039e415d9333c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[I] a présenté suite à cet accident : - une luxation non compliquée de l'épaule gauche ; - une entorse simple de la cheville droite ; - une rupture complète du ligament croisé postéro-interne du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e0bb275d83183a3b2c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[F] présentait : Chute du camion : trauma du coude, genou droit, trauma lombaire, lombosciatalgies droites."

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9503b787c4000862f76b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[U] a été opéré du genou gauche. Il a été placé en arrêt de travail pendant quatre mois.

Source officielle

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