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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abf
12 janvier 2023
Le ruissellement des eaux résultant de pluies exceptionnelles survenues au mois d'octobre 2018 a provoqué un glissement des parois en maçonnerie, et des terres en provenance de la plateforme basse de la
Chambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d8284
25 octobre 2022
déclarations du gérant de la SCI DOMAINE DE [Adresse 4] reprochant à Monsieur [C], gérant du GFA DE [Adresse 4], de se livrer à des actions de débroussaillage, de déboisage, d'épierrage, provoquant des glissements
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d94
22 juillet 2024
[I] a seulement glissé.
Ch.protection sociale 4-7
69d885a2cdc6046d47b9db95
9 avril 2026
En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail que le 25 janvier 2021, la victime a glissé sur le sol verglacé et a chuté sur le postérieur, alors qu'elle devait réaliser une intervention
14e Chambre
60331a1cf73b078bea39ee41
27 septembre 2017
Le 2 novembre 2011, convoqué au commissariat, il a apporté son contrat de travail et a réitéré ses déclarations en disant qu'il avait glissé accidentellement de l'échelle.
4ème Chambre Section 3
6031dd313dc473b1052cef59
15 juin 2018
K... préparait une commande, son transpalette électrique a glissé sur une flaque d'eau et son genou a heurté son engin, et précise qu'il n'y a pas eu de témoin.
Pôle 6 - Chambre 12
600fe73482c083846d572b10
22 janvier 2021
Selon cette déclaration : ' En se rendant à un pot de départ d'une collège dans une salle du magasin, elle a glissé sur une tâche de pétrole sur le sol et a glissé'.
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01142_20220405
5 avril 2022
site du 4 octobre 2011, a constaté que les fronts de taille étaient très abrupts et non sécurisés et qu'au regard de la cohésion nulle du sable, la sécurité publique pouvait être affectée en cas de glissement
Chambre Sociale
6163121f615c943a65e0437e
30 novembre 2011
Elle a été victime d'un accident du travail le 28 juillet 2006 : elle a glissé en montant un escalier et s'est blessée au poignet droit.
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ef5
18 février 2016
En redescendant il a glissé et il est tombé ". Le certificat médical initial mentionne : " lombalgies post traumatiques.
6253cc7ebd3db21cbdd9041a
20 mars 2013
écritures en date du 6 février 2012 auxquelles il est expressément renvoyé pour un exposé complet de ses prétentions et moyens, Jenny Y... expose qu'en visite chez Monsieur X...le 16 juin 2007, elle a glissé
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01326_20250513
13 mai 2025
certes exact, s'agissant du site n° 2, que le CEREMA, sans exclure une problématique liée à la construction elle-même, a évoqué un contexte de déstabilisation plus importante des sols due soit à un glissement
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01770_20251210
10 décembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2023 et le 7 juin 2024, la société Kalhyge 1, représentée par Me Le Roy-Gleizes, demande à la cour : 1°) d’annuler l
6253cd0ebd3db21cbdd922a1
15 avril 2015
Soutenant que le 26 août 2008, alors qu'elle se trouvait dans le parking de la place Saint-Nicolas à Bastia, pour récupérer son véhicule, elle a glissé en raison d'une flaque d'eau importante située au
Chambre civile Section 2
64379d8c9477fe04f5cc635d
12 avril 2023
Une erreur de plume s'est donc glissée dans le dispositif, qu'il convient de réparer selon les modalités exposées ci-dessous, étant observé que cette modification entraîne celle de la date de clôture et
1ère Chambre civile
6438f216a942a604f5e932f5
13 avril 2023
En l'espèce, il est évident à lecture du chapeau de la décision rendue par la cour qu'une erreur purement matérielle s'est glissée dans le chapeau de cette décision quant au nom de l'avocat plaidant pour
2ème chambre section A
6274bcfc2799a9057d5dd1c7
5 mai 2022
Par requête enregistrée au greffe le 17 mars 2022, Mme [N] [T] sollicite la rectification d'une erreur matérielle qui se serait glissée dans l'arrêt en date du 17 février 2020 (RG 20-2345) exposant que
Chambre Etrangers/HSC
6358cdffc40aa805a7864db1
24 octobre 2022
Ce certificat médical avait été glissé par erreur dans le dossier de Mme [D] [X]. Il y aura donc lieu de faire droit à la requête de M.
6253c911bd3db21cbdd87245
11 octobre 2004
Ils contestent l'affirmation de Mme Y... selon laquelle elle aurait glissé sur un liquide iodé répandu sur le sol, dont la présence n'est pas attestée.
6253ca6abd3db21cbdd8af62
24 juillet 2007
se fondant sur le procès verbal de police établi après l'accident, fait valoir qu'il a emprunté une échelle métallique pour accéder à une mezzanine située à 2, 20 mètres de hauteur, que l'échelle a glissé
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