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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

63c1092ebf9fd47c90a13abf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le ruissellement des eaux résultant de pluies exceptionnelles survenues au mois d'octobre 2018 a provoqué un glissement des parois en maçonnerie, et des terres en provenance de la plateforme basse de la

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63903f580f8a5205d45d8284

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

déclarations du gérant de la SCI DOMAINE DE [Adresse 4] reprochant à Monsieur [C], gérant du GFA DE [Adresse 4], de se livrer à des actions de débroussaillage, de déboisage, d'épierrage, provoquant des glissements

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d94

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[I] a seulement glissé.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d885a2cdc6046d47b9db95

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail que le 25 janvier 2021, la victime a glissé sur le sol verglacé et a chuté sur le postérieur, alors qu'elle devait réaliser une intervention

Source officielle
CA

14e Chambre

60331a1cf73b078bea39ee41

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Le 2 novembre 2011, convoqué au commissariat, il a apporté son contrat de travail et a réitéré ses déclarations en disant qu'il avait glissé accidentellement de l'échelle.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6031dd313dc473b1052cef59

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

K... préparait une commande, son transpalette électrique a glissé sur une flaque d'eau et son genou a heurté son engin, et précise qu'il n'y a pas eu de témoin.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

600fe73482c083846d572b10

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Selon cette déclaration : ' En se rendant à un pot de départ d'une collège dans une salle du magasin, elle a glissé sur une tâche de pétrole sur le sol et a glissé'.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01142_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

site du 4 octobre 2011, a constaté que les fronts de taille étaient très abrupts et non sécurisés et qu'au regard de la cohésion nulle du sable, la sécurité publique pouvait être affectée en cas de glissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163121f615c943a65e0437e

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Elle a été victime d'un accident du travail le 28 juillet 2006 : elle a glissé en montant un escalier et s'est blessée au poignet droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92ef5

Appel

18 février 2016

18 février 2016

En redescendant il a glissé et il est tombé ". Le certificat médical initial mentionne : " lombalgies post traumatiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9041a

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

écritures en date du 6 février 2012 auxquelles il est expressément renvoyé pour un exposé complet de ses prétentions et moyens, Jenny Y... expose qu'en visite chez Monsieur X...le 16 juin 2007, elle a glissé

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01326_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

certes exact, s'agissant du site n° 2, que le CEREMA, sans exclure une problématique liée à la construction elle-même, a évoqué un contexte de déstabilisation plus importante des sols due soit à un glissement

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01770_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2023 et le 7 juin 2024, la société Kalhyge 1, représentée par Me Le Roy-Gleizes, demande à la cour : 1°) d’annuler l

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a1

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Soutenant que le 26 août 2008, alors qu'elle se trouvait dans le parking de la place Saint-Nicolas à Bastia, pour récupérer son véhicule, elle a glissé en raison d'une flaque d'eau importante située au

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc635d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Une erreur de plume s'est donc glissée dans le dispositif, qu'il convient de réparer selon les modalités exposées ci-dessous, étant observé que cette modification entraîne celle de la date de clôture et

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6438f216a942a604f5e932f5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

En l'espèce, il est évident à lecture du chapeau de la décision rendue par la cour qu'une erreur purement matérielle s'est glissée dans le chapeau de cette décision quant au nom de l'avocat plaidant pour

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcfc2799a9057d5dd1c7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par requête enregistrée au greffe le 17 mars 2022, Mme [N] [T] sollicite la rectification d'une erreur matérielle qui se serait glissée dans l'arrêt en date du 17 février 2020 (RG 20-2345) exposant que

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6358cdffc40aa805a7864db1

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Ce certificat médical avait été glissé par erreur dans le dossier de Mme [D] [X]. Il y aura donc lieu de faire droit à la requête de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87245

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

Ils contestent l'affirmation de Mme Y... selon laquelle elle aurait glissé sur un liquide iodé répandu sur le sol, dont la présence n'est pas attestée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af62

Appel

24 juillet 2007

24 juillet 2007

se fondant sur le procès verbal de police établi après l'accident, fait valoir qu'il a emprunté une échelle métallique pour accéder à une mezzanine située à 2, 20 mètres de hauteur, que l'échelle a glissé

Source officielle

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