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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
68676a22ae73470041cef811
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MJROSE, sous l'enseigne et nom commercial 'LA COCHONAILLE', prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Marion POLIDORI, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS URSSAF D'ALSACE,
Source officielle14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
21 mai 2014
naissance 1] 1925 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 180 assistée de Me Jean-Pierre MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ff
7 avril 2009
7 avril 2009
Par acte notarié du 2 juin 1975, Monsieur et Madame X... ont acquis une maison d'habitation avec terrain à VILLARS.
Source officielle1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaac6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Montpellier N° 03/5854 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Marion
Source officielleChambre 1 A
6688de0f676b73dd81b96d04
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Copie exécutoire à : - Me Marion POLIDORI - Me Orlane AUER Copie LS aux parties le 03 Juillet 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleChambre civile TGI
6871f154df9b8685d8d0696c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Sur la dernière page (page 5) [K] l'Ordonnance sur incident n° 25/3 en date du 24 janvier 2025 : " DECLARONS irrecevables les conclusions n° 2 des appelantes (appelantes à l'appel principal) portant
Source officielleChambre des Rétentions
677cc32ecf451bb7cd92935f
5 janvier 2025
5 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'ORLÉANS Rétention Administrative des Ressortissants Étrangers ORDONNANCE du 05 JANVIER 2025 Minute N° 11 /2025 N° RG 25/00029 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEEZ (1 pages
Source officielleChambre 1 A
67ee19596cff766e94e3892a
2 avril 2025
2 avril 2025
Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - la SELARL MARION BORGHI AVOCAT Copie LS aux parties le 02 Avril 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00429_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9b
21 mars 2011
21 mars 2011
Longin, Dupeyron, Mariol. DISCUSSION M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032df8d69048d53beb67d30
14 novembre 2017
14 novembre 2017
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRÊT DU 14 Novembre 2017 (n° 836 , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 16/11062
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ec
22 mars 2007
22 mars 2007
Le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES, par jugement rendu le 17 Mai 2006, a débouté Madame Hélène Y... de ses prétentions, et l'a condamnée au paiement, à la SA BARFIMMO, de la somme de 1 200 €
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61624d68ed30a8f5617382da
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2013 (n° 246, 7 pages) Numéro d'inscription
Source officielleChambre 1-7
65a0e6195bbe450008b2cbae
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* dire que ceux d'appel pourront être recouvrés directement par Maître Jean-David MARION, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda0c7049a0874f2222f9fa
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRET DU 08 OCTOBRE 2019 (n° 2019/ 240, 4 pages) Numéro
Source officielleChambre 3-2
68fb978611af6ba0065f4453
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Z] & ASSOCIES Société STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Marion MASSONG Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0bb413a8b69b32bf1ac
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A titre subsidiaire : - dire que la clause prévoyant le paiement d'une indemnité de résiliation anticipée constitue une clause pénale.
Source officielleChambre commerciale
5fca78d53ef2a166aab9dd68
6 octobre 2020
6 octobre 2020
INTIMEE : SARL AUDIT FINANCE EXPERT [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marion
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01185_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cca
18 novembre 2013
18 novembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 18 NOVEMBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire
Source officiellePage 23 sur 337