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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

APPELANTS Monsieur Cyrille Y..., ayant pour curateur son père, Monsieur Daniel Y... désigné par jugement du Tribunal de Première Instance de MONACO en date du 23 / 10 / 2006 né le 31 Mars 1981 à MONACO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2be

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

APPELANTS Monsieur Cyrille Y..., ayant pour curateur son père, Monsieur Daniel Y... désigné par jugement du Tribunal de Première Instance de MONACO en date du 23 / 10 / 2006 né le 31 Mars 1981 à MONACO

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a33c2302a12a235bae6d04

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il appartient à l'intimé de rapporter la preuve du règlement des factures ce qu'il ne démontre pas.

Source officielle
CA

8ème chambre

642e63df826f3a04f5216853

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

- SUISSE Mme [B] [M] épouse [W] née le 17 Janvier 1972 à [Localité 5] - SUISSE [Adresse 2] [Localité 1] - SUISSE Représentés par Me Peggy SIMORRE, avocat au barreau d'AIN, toque : 33 INTIMÉE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f3edb9a9057d0d27f0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Il était également fait état d'un autre poste disponible, celui de chef de groupe Auto/Moto/Nautisme au sein du département.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c4a

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Par exploit du 3 août 1998, la Banque de l'Economie du Commerce et de la Monétique (BECM) a fait citer M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6888572fdbf0f4a9225a7731

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Martine Trapero, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Ludivine Floret du cabinet Adam-Caumeil, avocat au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63d37aaad1bc2605de4b4aac

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

janvier 1958 à [Localité 9] (TUNISIE) N° SIRET : 329 102 065 00052 [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d1

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

.-75010 PARIS comparant en personne Assisté de Me Tomas GURFEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1959 INTIMÉE SA SOCIÉTÉ JEANNE LANVIN Prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d931df9338379d27ff

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'intermédiaire d'assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 07 005 729, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MONESTIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc09bb5d55562dbd444670

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Représentée par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST-DE BOYSSON, avocats au barreau de l'AIN INTIMÉS : M. Laurent X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

625bae8244cde4277d1bd662

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/00165 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 14 Avril 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Maria-Pia MONET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6450a8e1902eadd0f86b8de0

Appel

1 mai 2023

1 mai 2023

01705 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHP25 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 avril 2023, à 10h28, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64534cdb37f394d0f8f6664e

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

/01713 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHP5J Décision déférée : ordonnance rendue le 01 mai 2023, à 11h35, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64534cdc37f394d0f8f66658

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

01718 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHP6W Décision déférée : ordonnance rendue le 28 avril 2023, à 17h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64534cdd37f394d0f8f6665e

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

01726 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHQBL Décision déférée : ordonnance rendue le 30 avril 2023, à 13h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet-Duvillier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64534cdd37f394d0f8f66660

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

01729 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHQC5 Décision déférée : ordonnance rendue le 29 avril 2023, à 13h49, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c20a961e0d40d96967d872

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

03080 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6AT Décision déférée : ordonnance rendue le 24 juillet 2023, à 12h49, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-pia Monet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

627f48e9551627057d32e0d8

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/00532 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 12 Mai 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Maria-Pia MONET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

687f1b13367fac10b162e5b7

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

décision : B N° RG 25/03933 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVLA Décision déférée : ordonnance rendue le 18 juillet 2025, à 15h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle

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