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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369e
10 novembre 2016
10 novembre 2016
--------------------- 10 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00086 --------------------------- SCI DES BAINS C/ Claude X..., Jean-Luc Y..., Gérard Z..., Patrick A..., André B..., Robert
Source officielle2ème chambre
6618cf1c7935f50008be4539
4 avril 2024
4 avril 2024
CIC SUD OUEST, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Vincent ROBERT de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc38
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Jean-Claude Y... la construction d'une maison individuelle sur un terrain lui appartenant sisau Robert) Martinique (,....
Source officielle5ème CH (référés)
64fffee02adc6b05e626193f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ROBERT CIMBER [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas GONAN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY substituée par Me Charline REJOU, avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielle1re chambre 2e section
6035fba4df2f8560f032f450
19 janvier 2016
19 janvier 2016
N° Chambre : N° Section : N° RG : 1111001399 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Hélène ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller,) FG No de rôle : 07 / 00304 Monsieur Robert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02025_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Robert-Pax de Sarreguemines qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d34
25 avril 2024
25 avril 2024
CIC SUD OUEST, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Vincent ROBERT de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a892
13 septembre 2007
13 septembre 2007
reconnaissance, à la mairie de Paris 6ème le 2 octobre 1943 par Pierre André Jean Baptiste E..., à la mairie de Puteaux le 4 novembre 1944 par Renée Annette D..., à Suresnes le 9 septembre 1949 par Robert
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd27f30ddf1e90d1fc4dec
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Robert X... Né le [...] à Marseille (13254) Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc5
20 février 2018
20 février 2018
C/ Jean-Robert Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f617
10 février 2012
10 février 2012
X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Dominique aimé MONOTUKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Serge Z... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Danielle
Source officielle2e Chambre
603718e83f8aeeb345dd3832
11 juin 2015
11 juin 2015
APPELANTES LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituant Me Danielle ROBERT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c4
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Robert A... a interjeté appel de ce jugement le 9 mars 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c6
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Robert A... a interjeté appel de ce jugement le 9 mars 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33a
18 septembre 2008
18 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 septembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 00021
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2da
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 mars 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 03212
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d49
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Robert Y.... M. X...et sa société Cuisine et tradition ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f3
24 avril 2013
24 avril 2013
Robert X...
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 FEVRIER 2021 N° RG 20/04243 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UA63 AFFAIRE : Société ROBERT BOSCH
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