l'employeur ; le refus qu'un des employés de la société utilise le matériel de l'entreprise et délégation de tâches de nettoyage du chantier à ce dernier ; la tenue de propos incohérents auprès du gardien

nationale, des douanes, de l’inspection du travail, de l’administration pénitentiaire ou de toute autre personne dépositaire de l’autorité publique, d’un sapeur-pompier ou d’un marin-pompier, d’un gardien

Elle s'appuie également sur une attestation de la gardienne de l'immeuble, qui évoque la venue régulièrement de la mère de la salariée durant la convalescence de celle-ci.

soutient l'appelante, a été délivré le 19 janvier 2005 à l'adresse suivante: 34 QUAI DE DION BOUTON à PUTEAUX 92800 ; que sur le procès verbal de recherches infructueuses, l'huissier a indiqué : - que le gardien

en l'espèce, et de prendre en charge toutes les mesures conservatoires au besoin pour le compte de qui il appartiendra, d'autre part, pour s'être abstenue, alors qu'elle est assurée en qualité de gardienne

Elle ajoute que des travaux de réparation de la toiture ont d'ores et déjà été réalisés et que le gardien met tout en oeuvre pour que les parties communes de l'immeuble restent propres, que par ailleurs

effet, dès lors que la gardienne de l'immeuble partage les travaux d'entretien des parties communes avec une société de nettoyage, les dépenses liées à sa rémunération ne sont pas récupérables, en outre

l'avis de l'expert, imputable à des manquements et négligences de la SARL GEORGES ROYET ou à tout le moins de son sous-traitant occulte, -sur la demande de la SA AXA FRANCE IARD que n'étant pas gardienne

Il maintient que ces nuisances et ces nuisibles proviennent de l'ensemble de l'immeuble et que l'ensemble de ses occupants en sont victimes.

[L]), de voisins (Mme [B] épouse [C]) et de la gardienne de l'immeuble (Mme [P] [R]) qu'ils n'avaient pas de chauffage ni d'eau chaude pour laver leurs enfants en bas âge ; quatre personnes (M.

et troisième bâtiment situé au centre ouest de l'immeuble.

visées par l'article 659 du code de procédure civile n'avaient pas à être accomplies (Cassation civ 2 ème Chambre 12 Juin [Immatriculation 1] 24.741) et que la seule vérification de l'adresse auprès du gardien

[N] se contente, au travers d'attestations de la fille et du neveu de Mme [K], ou encore de la gardienne de l'immeuble, de dénigrer les soins des aides-soignantes ou la mission du tuteur, ces pièces étant

Mme [W] se contente, au travers d'attestations de la fille et du neveu de Mme [J], ou encore de la gardienne de l'immeuble, de dénigrer les soins des aides-soignantes ou la mission du tuteur, ces pièces

Mme [A] se contente, au travers d'attestations de la fille et du neveu de Mme [J], ou encore de la gardienne de l'immeuble, de dénigrer les soins des aides-soignantes ou la mission du tuteur, ces pièces

Mme [F] se contente, au travers d'attestations de la fille et du neveu de Mme [Z], ou encore de la gardienne de l'immeuble, de dénigrer les soins des aides-soignantes ou la mission du tuteur, ces pièces

- Abandon de poste Le 2 juin 2016 vous avez pris la liberté de garer votre véhicule personnel, sans autorisation de la société - la gardienne de l'immeuble [Adresse 4] n'ayant aucune autorité en la

Là, le nom du signifié ne figure pas sur la liste des occupants de l'immeuble. J'ai rencontré la gardienne qui m'a déclaré que le susnommé était parti sans laisser d'adresse depuis août 2023.

sur la [Adresse 9], hall principal abritant en particulier la loge du gardien de l'immeuble, est justifiée par l'application des dispositions d'ordre public de l'article 10 de la loi du 10 juillet 1965

La copie peut tre remise Ë toute personne pr sente, Ë d faut au gardien de l'immeuble en dernier lieu Ë tout voisin.