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3 728 résultats pour « Jorry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63a3826f3a04f521679d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MONCEAU GENERALE ASSURANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f256629d8a6b45fac47ae3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [F] [H] représenté par Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Thimothée JOLY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6708bff6445a086e2bceda69

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RUGGERI représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, Présidente

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b743

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b745

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b747

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b749

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b74b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b74f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750bf6527a11effc4b751

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750bf6527a11effc4b753

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750bf6527a11effc4b755

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

653b58d4502b828318c4e30b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

BANQUE CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY ' CUTURI ' WOJAS ' REYNET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdbb5cc67489c94fdbf4f25

Appel

6 février 2019

6 février 2019

/10479 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6MKG Sur une requête en rectification matérielle d'un arrêt rendu le 23 mai 2018 par la cour d'appel de PARIS, RG 16/11556 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Jorge

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2aee633183e2ee17785

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES -SCP PIETRA & ASSOCIES -Me Thimothée JOLY - SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69f43f59cdc6046d472e403f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8ef42dc5b777c90993117

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6711fabf7603bf88a1884763

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Sylvie Collière, Président et Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6793333132b173f45a7c8e2d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Sylvie Collière, président et Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef47935f50008be3f7d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CREDIT LYONNAIS, poursuites et diligences de son président représentée et assistée Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et

Source officielle

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SARL COTE JORRY

SIREN 108800293GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

la location, l'exploitation, la gestion par bail ou autrement de tous biens immobiliers.

31/08/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE FORESTIERE JORRY

SIREN 797694320GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

12/07/2026

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Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

26/05/2026

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Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

26/05/2026

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Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

26/05/2026

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