CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

20 347 résultats pour « Jurion »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f661

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Julien Y... , pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a7d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

09/2006 ARRÊT No06/802 NoRG: 05/06804 NG/CB Décision déférée du 07 Juin 2005 - Cour d'Appel de TOULOUSE - Adrien X... représenté par la SCP MALET C/ Julien Y... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

F... contre je ne voyais pas Julien Y..., Cédric E... qui se trouvait derrière bloquait mon champ de vision".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8939b

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Julien X..., Vu l'ordonnance de clôture intervenue le 11 juin 2007, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0b6

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Maître Julien Z..., Maître Hubert Y..., la SCP J et F Z... et H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f3

Appel

21 août 2005

21 août 2005

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B ARRET DU 31 Août 2005 APPELANTS : Monsieur Boumedienne X... 1, chemin de Malval 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL02439_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Sur la légalité de l'arrêté du maire de Saint-Julien-les-Rosiers du 23 janvier 2020 : 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c04

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Julien X... né le 6 juillet 1977 à Chambéry (73) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c15

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Julien X... Né le 6 juillet 1977 à Chambéry (73), demeurant ...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03124_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Cours Julien, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91431

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

C/ Julienne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92023

Appel

16 février 2015

16 février 2015

.-87200 SAINT JUNIEN représentée par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE de l'ordonnance de référé rendue le 26 JUIN 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdabd18b356e04e9347d1e3

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Par un acte sous seing privé en date du 11 juin 2011, enregistré le 17 juin 2011, intitulé « Traité de cession de parts sociales sous conditions suspensives (avec retrait des cédants) », Mme H...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb11c0b40f30a659b729d0

Appel

12 avril 2019

12 avril 2019

La cour est saisie de l'appel interjeté le 1er juin 2017 par [U] [V].

Source officielle
CA

16e chambre

5fdca13b2e372c05741af042

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Le recours au receveur-percepteur de la commune est encouragé par la Circulaire de 2010 qui précise que le comptable public peut apporter son analyse juridique sur les contrats financiers que la collectivité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de8

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

C/ Brieg Z..., Martine Z... épouse NEE A..., Julien B... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c43

Appel

13 février 1998

13 février 1998

Le 16 août 1993, Julien X..., âgé de cinq ans, a été mordu par un chien appartenant à Michel Y... mais qui avait été confié pour quelques jours à Madame Irma Z....

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d201c62f5393e2eb44af8

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[Z] [U] née le 22 Juin 1973 à [Localité 8] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Julien LE MENN, avocat au barreau de QUIMPER Madame [H] [U] née le 26 Avril 1977 à [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9181ce28825b3a06f57af

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Venusia DAMPIERRE, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt initialement prévu le 07 mai 2020 prorogé au JUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90ba8

Appel

22 août 2013

22 août 2013

Julien Y... ou à M. Robert X... ; 5o/ Sur la qualité de mandataire de M. Julien Y... du GDPL d'UNIA Attendu que M.

Source officielle

Page 24 sur 1018

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC143 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

JURION, Célia

SIREN 837538677Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL JURION

SIREN 789805231Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

10/07/2026

Voir →

Créations

JURION, Célia

SIREN 837538677Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JURION

SIREN 500288485Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

06/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE JURION

SIREN 504842543Greffe du Tribunal de Commerce de laval

15/04/2026

Voir →