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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA03068_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04489_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04926_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04968_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Senejean, représentant Mme
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01631_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01969_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02526_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
6704cb7b2f5f3246ff3815e6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[B] ne sont corroborées par aucun élément objectif, et que ce dernier a pu évoquer une chute par maladresse mais aussi une insolation.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b9
5 avril 2006
5 avril 2006
BL/RG Etat-civil Grosse délivrée à Me MALABRE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION ---==oOo==--- ARRÊT DU 05 AVRIL 2006 ---===oOo===--- A l'audience publique de la
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e87
1 février 2007
1 février 2007
Ont été entendus : Monsieur le Président SAINT-MACARY en son rapport ; X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8aca8
11 février 2008
11 février 2008
Elle demande à la cour de : - dire et juger que le docteur A... a commis une maladresse constitutive d'une faute lors de l'anesthésie péridurale du 4 décembre 1991, et a manqué à son obligation de conseil
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba
11 décembre 2008
11 décembre 2008
N DOSSIER n 08 / 00694 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8941e
5 avril 2007
5 avril 2007
Elle soutient que l'agression qu'elle a subie de la part de Madame Y... est établie par les pièces qu'elle a produites aux débats et que le Tribunal avait déjà retenu que la riposte qui a pu être la sienne
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a19a
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Z... sont secondaires à une maladresse et une imprudence de la part du docteur C... ."
Source officielleChambre commerciale
69df22ffcdc6046d4748192f
14 avril 2026
14 avril 2026
personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocate postulante Représentée par Me Mallaury
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ba21dc354f98d9699d4f97
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ba21dc354f98d9699d4f99
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ba21dc354f98d9699d4f9d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ba21dc354f98d9699d4fa1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ba21dd354f98d9699d4fab
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officiellePage 24 sur 160