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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
66ff8582a4ff9ec259c09457
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
68f1d9079abd0e067a219377
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc97
22 juin 2012
22 juin 2012
S'agissant des tuyaux sectionnés, ils font observer que l'attestation du brigadier de police Martinon contredit les affirmations de la SCI. L'ordonnance de clôture a été rendue le 23 juin 2011.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704b81e733ee26983135
25 avril 2024
25 avril 2024
[Localité 2] représenté par Me Séverine FAINE, avocate au barreau de TOULOUSE INTIMEE CARSAT MIDI-PYRENEES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée à l'audience Me Ludovic MARIGNOL
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec6586457
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Radiologique de l'Etang de [Localité 2] (la SCI REB) a fait édifier un bâtiment à usage de locaux professionnels à destination d'un Cabinet de radiologie devant être loué à la société Imagerie médicale de Marignane
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86cfd
13 janvier 2004
13 janvier 2004
gendarmerie d'Auch le 19 mai 2001, dont la procédure par elle diligentée a été versée aux débats, que son père précédent fermier, auquel il a succédé a bien vendu le bétail en cours de bail "à un maquignon
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747c
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Les heures d'absence seront fixées d'un commun accord entre l'employeur, par l'intermédiaire de son Directeur de groupe, Monsieur X... de MARIGNAN, et vous-même, ou, à défaut, alternativement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae1e
13 mars 2008
13 mars 2008
F. ... ... 13700 MARIGNANE représentés par la SCP GOUTET- ARNAUD, avoués à la Cour assistés de Me Marie- France B..., avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES Après avoir entendu à l'
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d226
10 septembre 2009
10 septembre 2009
ET PROCEDURE : SCC, anciennement ALLIUM (assurée par ACE EUROPEAN GROUP LIMITED -ACE-) ayant diverses commandes de matériel informatique à livrer aux CNAM d'Aix en Provence, Marseille, Avignon et Marignane
Source officielleChambre 1-5
68e899f560ca52a2831c0254
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
64364d6029c3df04f589a5b2
11 avril 2023
11 avril 2023
entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e3354f98d9699d4fd5
20 juillet 2023
20 juillet 2023
l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844af
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6620b8bbbd6a8f00086ab7cd
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17de
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251f6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
671b35212edfb0b58c05e8fb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
653b5884502b828318c4e20a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en Chambre du conseil devant la Cour composée de : Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca60d876f07948639d14bb
5 novembre 2020
5 novembre 2020
des causes, Marie-Paule ALZEARI, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielle19e chambre
615e0e1dc25a97f0381f5256
27 novembre 2014
27 novembre 2014
) le 06 Juin 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/00523 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI SDA Me Nadège MAGNON
Source officiellePage 24 sur 79
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