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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852f4
21 mars 2001
21 mars 2001
En juin 1997, la société Varoise de concentrés a confié à la société Scac, commissionnaire de transport, l'acheminement de 17 palettes d'extraits pour préparation de boissons depuis ses entrepôts de Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91182
20 février 2014
20 février 2014
du 20 septembre 2011 et mentionnant certes persistance douleur + impotence coude gauche mais aussi semble-t-il (l'écriture de plusieurs certificats est difficilement lisible) : affection corticale palette
Source officielleChambre sociale section 3
627df79a0d41e0057d43e268
12 mai 2022
12 mai 2022
[H] [D], manutentionnaire, dans les circonstances ainsi décrites: ' Le salarié nous déclare en sortant une palette vide du picking dans l'allée 20, il aurait entendu un bruit et brusquement le palettier
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b0dfabddd9699dff43
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Z] [L] [U] [T] [Z] épouse [A] [X] [E] [D] [Z] C/ [R] [C] [F] [K] [B] [S] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Louis-jérôme PALOUX
Source officielle2e chambre sociale
6285e1356a1876057df5d36a
18 mai 2022
18 mai 2022
qui soutient que le nouveau directeur de production de la société, Monsieur [X], l'avait harcelé moralement, expose que ce dernier : - l'avait critiqué quant à sa manière de conduire le range-palettes
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab08
30 avril 2008
30 avril 2008
***** Origine du litige Suivant deux bons de commande portant les numéros 15 et 19 en date des 20 septembre 2004 et 21 mars 2005, la société Quinquaillerie Amourdom Plus s'est fait livrer 39 palettes
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b583
9 avril 2008
9 avril 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94217
18 juin 2018
18 juin 2018
A... exerçait les fonctions d'auxiliaire de fabrication / expédition, qu'il n'avait donc pas, à l'occasion de son activité, à prendre appui sur une partie de l'installation afin de lever une palette, et
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86b
17 avril 2024
17 avril 2024
Qui disposait du bagage théorique et pratique, ainsi que du bon sens, pour s'abstenir d'essayer de rattraper une palette tombant d'un gerbeur.
Source officielle1ère Chambre
67f60407ebd728244385681a
8 avril 2025
8 avril 2025
doit assumer les frais de débarrassage, peu importe que les palettes aient été abandonnées par la société Thiébaut, qui était sous-locataire de la société PGD.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
662b43b0fe254500083147c8
25 avril 2024
25 avril 2024
En premier lieu, une palette de 80 bidons de remplissage dont 60 bidons restaient, était découverte dans le rayonnage de l'atelier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b368968c0355000835f511
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le 25 avril 2018, la société Seb a été informée par la société Transports Breger du vol de la remorque contenant les palettes sur le parc de son agence à [Localité 19] (69).
Source officielleChambre 4-8b
653219809e4ea48318f5a91f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
sur le dos' et que le 07/11/19, les caisses étaient très lourdes et durant la dernière heure de travail elle a 'ressenti une violente douleur anormale et inhabituelle en posant les caisses sur une palette
Source officielleChambre sociale-2ème sect
670e05ed10ea465c0ffcf83e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
et peuvent être assimilées à du harcèlement, dans la mesure où vous la contactez en dehors de ses horaires de travail et même durant ses périodes de repos afin de vous plaindre « des quantités des palettes
Source officielleSociale D salle 2
6538b3b47ffc2c8318edffaf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C'est à ce moment-là que le cariste appro est arrivé et l'a renversé en voulant déposer la palette sur le convoyeur. » Les résultats de cette analyse révèlent : - « manque de vigilance cariste appro
Source officielle11e Chambre B
6032190202947550971c359f
19 avril 2018
19 avril 2018
[S] de palettes de fruits et légumes, de sacs de charbons , d'un rack contenant des bouteilles de gaz et d'un conteneur poubelles. M.
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4c
18 janvier 2018
18 janvier 2018
au plus vite du magasin et de ses équipes pour regarder avec quelle palette peuvent être éjectées et celles que nous devons garder ceci coûte chaque mois la société et ne peuvent rester un définitivement
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616294d5db5ccebfe3f3a654
7 mars 2013
7 mars 2013
[P], salarié de la société FSB, emporter des palettes consignées, lors du chargement de ses marchandises, ce dernier lui ayant dit qu'un certain M.
Source officielleChambre Sociale
64a9001003029105dbedc385
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le document transmis par l'employeur à la caisse confirmait que le salarié manipulait des sacs de poudre de 20kg, par palette de 600kg tous les jours, des seaux d'additifs de 15kg à raison de 5 seaux par
Source officielleChambre Sociale
64a9001303029105dbedc395
7 juillet 2023
7 juillet 2023
document unique d'évaluation des risques (DUER) est taisant sur ce point, que le poste de travail aurait dû être organisé en tenant compte des risques induits par l'existence d'une haie à proximité des palettes
Source officiellePage 24 sur 119
PALLOT, Eddy
20/08/2026
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PALLOT
20/08/2026
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PALLOTTA, Alex, Donato
21/07/2026
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PALLOT & Associés
04/06/2026
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SELARL E F X PALLOT
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan De Saint Rapt & Bertholet, Mission Conduite Par Me De Saint Rapt 70 Rue de la Tramontane 13090 AIX EN PROVENCE.
26/05/2026
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