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1 658 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9385b

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Hieu-Quoc Z...et Mme Thi Bang A..., épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

644229d8d2fa6fd0f804040c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

3ème chambre - 3ème section - RG n° 19/04409 APPELANTE Madame [G] [F] Née le 11 Février 1966 à [Localité 6] (Allemagne) De nationalité britannique Styliste Exploitant sous la dénomination 'THE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdbd425700df4b306312b5c

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

La fondation The [I] J [J] Memorial est intervenue volontairement à cette instance en qualité de cessionnaire des droits d'héritage des requérants.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185865

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

ayant ordonné, lors d'une fouille du 10 avril 2018 à 12h de la cellule 005 de son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Meaux, la saisie : 1) d'une plaque à induction ; 2) d'une doudoune de marque The

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f29b3c8605deec1e63

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

SFR Group a été renommé Intelcia et vient de racheter la société The Marketing Group dont elle est désormais présidente.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68dce590137fb746f70f660f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

second-hand sale of tickets for French sport competitions without the consent of their organisers has been found illegal, and Viagogo has been ordered to pay the French Tennis Federation 100.000 euros

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca2d3aa15052358b33c806

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

the discretion of the judge.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NN5H S.A.R.L. CBGc/S.A

69f97c8fcdc6046d47a18350

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle a déclaré exercer à titre principal l'activité de restaurant traditionnel et à titre secondaire, représentant plus de 20% de son chiffre d'affaires, l'activité de pâtisserie-salon de thé.

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d1ec25a97f0381f4bd4

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Chartres qui saisi de demandes formées par la société Philips Industries Magyarorszag Electronikai Mechanikai Gyarto Kereskedelmi KFT, société de droit hongrois et son assureur, la société Aig Europe (The

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92db3

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

cette qualité audit siège représentée par Maître Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant et plaidant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 001353 vestiaire : 620 Société THE

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62678cd4189ce3057d201c22

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

located [Adresse 2] and I would like to terminate the lease.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5effc940fdbe4ba07773f

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CIVILE Du 07 octobre 2025 N° RG 24/00361 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEMF -DA- Arrêt n° [F] [K], [R] [U] épouse [K] / [H] [B] Jugement au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de THIERS

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CA

1ère Chambre

62d79aeb71d9f5effbdf2a2e

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Du 19 juillet 2022 N° RG 21/00771 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FSKE -DA- Arrêt n°377 MSA PROVENCE AZUR / [H] [W] Jugement au fond, origine Juge de l'exécution du tribunal de proximité de THIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Hélène Isabelle X... épouse Yc/S.A

6253c93cbd3db21cbdd87aa0

Appel

7 novembre 2005

7 novembre 2005

Attendu que Madame Y... soutient qu'il lui est réclamé le paiement de la totalité de la taxe foncière pour l'immeuble sis rue Thiers alors qu'elle n'occupe qu'une réserve et que le premier étage de cet

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02033_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

S'il est certes exact qu'à son extrémité est, la rue Tournefort débouche sur la rue Thiers, en partie en travaux à compter du début de l'année 2018, il ne résulte pas de l'instruction ni n'est établi par

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f29b3c8605deec1e61

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

SFR Group a été renommé Intelcia et vient de racheter la société The Marketing Group dont elle est désormais présidente.

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

viola which is in the possession of Mrs.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9afc19fcae6a4ac304f9a

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

avocat au barreau de PARIS, toque : C1655 INTIMÉE Madame [LX] [R] [I] [D] épouse [O] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 22] (VIETNAM) [Adresse 12] (VIETNAM) représentée par Me Thi

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CA

Chambre 3-2

63d3797cd1bc2605de4b463a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BTSG² es qualité de Liquidateur Judiciaire de la société Bar Restaurant Salon de thé BELLAVISTA, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE *-*-

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CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90baa

Appel

8 août 2013

8 août 2013

juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 407 du 28/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représenté par Me Barbara CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Alvina Thi

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