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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA06337_20230421
21 avril 2023
C A, la somme de 5 413,05 euros à Mme F veuve A et la somme de 900 euros à M.
3e chambre sociale
6971fb8bcdc6046d473a4741
21 janvier 2026
[J] comme mal fondé, -Condamner Madame [K] [L] veuve [J] aux entiers dépens, -Condamner Madame [K] [L] veuve [J] à lui verser la somme de 2500€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Chambre Commerciale
66f256889d8a6b45fac47ce4
18 janvier 2024
Madame [U] [K], veuve [F], n'a pas conclu sur le présent incident. L'incident a été appelé à l'audience du 15 décembre 2023 et mis en délibéré à ce jour.
Pôle 3 - Chambre 1
695f764ccdc6046d479a4486
7 janvier 2026
débouté Mme [G] [U] veuve [M] et M.
Cour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a955
20 septembre 2006
C / Marie Louise Y... veuve X... Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...
Pôle 4 - Chambre 12
69ddcc20cdc6046d472a466e
13 avril 2026
19 décembre 2016, il a été diagnostiqué un cancer broncho-pulmonaire qui a été reconnu par décision de la CPAM du 19 avril 2018, comme imputable à sa maladie professionnelle ; le taux d'incapacité a alors
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89e482fcecad732fe9f
16 janvier 2025
Mme [Z] [V] veuve [W] estime devoir la somme de 5.220 euros à ce titre, alors même qu'elle reconnaissait devoir en première instance la somme de 6.553 euros ; le décompte manuel et les relevés bancaires
6253cac8bd3db21cbdd8c0c2
29 avril 2008
Y... des 18 janvier 2007 et 6 mars 2008 reprises à l'audience tendant à la confirmation du jugement querellé et à la condamnation de Madame Claudine A..., veuve X..., à lui verser une indemnité de 2.
6253cac3bd3db21cbdd8bff9
10 juin 2008
Allée Roch Pape 84300 CAVAILLON représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP ODYSSEE AVOCATS, avocats au barreau D'AVIGNON INTIMÉES : Madame Mercedes Geneviève X... veuve
12e chambre
60377c5d7e86a558015b77cb
17 mars 2015
N° 11/02131 AFFAIRE : SARL LES SALINES exerçant sous l'enseigne Tamoru Fish & Grill, RCS [Localité 2] 478 605 660 C/ [W] [T] veuve [H] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e
6253cb67bd3db21cbdd8d63f
3 février 2011
.-62400 BETHUNE régulièrement convoqué par LRAR Madame Huguette C...veuve X... demeurant ...-80800 AUBIGNY régulièrement convoquée par LRAR Madame Martine D...
6253cae6bd3db21cbdd8c6ce
19 juin 2008
PRÉTENTIONS DES PARTIES Hélène X... veuve Y... conclut à l'infirmation du jugement et demande que M.
CHAMBRE 1 SECTION 2
6033db4607073e8ccf741dea
16 mars 2017
SUR CE, 'Sur la demande de Mme [Q] [B] veuve [R] à titre personnel et ès qualités : Attendu, selon Mme [Q] [B] veuve [R] à titre personnel et ès qualités, que les consorts [I] et [A] ont fait construire
6253cddabd3db21cbdd94bac
23 novembre 2020
(alors commune de Guadeloupe), est décédé en cette même commune le [...].
Pôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c2
24 février 2012
LACOEUILHE - ROUGE INTIMES: Monsieur [L] [A] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [O] [P] épouse [A] [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [N] [R] [A] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [K] [W] veuve
1ère Chambre
6350e47742150aadff23da5c
11 octobre 2022
Mme [S] veuve [T] a interjeté appel de cette décision contre la SCP et contre Mme [S] épouse [K] par déclaration parvenue au greffe le 8 mars 2021.
2ème chambre section A
63b7cd036b63637c907b7bed
5 janvier 2023
[S] [E] et Mme [O] [W], épouse [E] de leurs autres demandes en dommages-intérêts à l'encontre de Mme [R] [V], veuve [D], - condamne Mme [R] [V], veuve [D], au paiement des entiers dépens, - condamne
6272197a228a02057de67669
3 mai 2022
Il n'affirme pas qu'il est certain que [W] [F] veuve [Z] avait perdu toute aptitude de compréhension et de décision en février 2007, alors que le médecin neurologue qui suivait [W] [F] veuve [Z] et la
6253c99abd3db21cbdd88c4f
7 novembre 2006
DU 07 Novembre 2006------------------------- C.S/S.B Edmonde Y... veuve BOURELLYC/S.A.
Chambre civile TGI
667d00cd2439f45aaa0425b9
19 avril 2024
[J], ; CONDAMNE les époux [N] à rembourser à Madame [X], Veuve [J], le prix de vente de 210 000 € ; CONDAMNE les époux [N] in solidum avec Madame [B], notaire à rembourser à Madame [X], Veuve [J], la
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