par suite de la transmission universelle du patrimoine à [1] SAS, réalisé le 01/08/2025 Représentant : Me Sandrine NAUTIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [N] [G] INTIME Nous, Béatrice

SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Z] [R] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Béatrice

¿ ¿ ~ ~ ~ ¿ ¿ Mme Béatrice X...épouse Y...a interjeté appel du jugement par déclaration au greffe en date du 22 mai 2016.

. : 13/ 112 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 20 Mars 2013 par le Juge des tutelles de NOUMEA (RG no : 10/ 91) Saisine de la cour : 24 Avril 2013 APPELANTE Mme Béatrice X...

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CHAUDRONNERIE ET DE TÔLERIE (S.G.C.T.) ... 76600 LE HAVRE Me Béatrice B..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la S.A.S.

RG N : 14/ 00721 AFFAIRE : Mme Magali X...épouse Y..., Mme Béatrice X...épouse Z... C/ M. Patrick X..., M. Christophe A..., M. Cédric A...

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 12 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00285 Madame [F] [X], Entrepreneur Individuel, enseigne RENDANCE BEAUTE [Adresse 1] [Localité 2]

SOCIETE FRANCAISE D'ESTHETIQUE ET DE BEAUTE, représentée par Me Vincent HUGUENY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0787 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile)

rouge » et « Hautes-Côtes de Beaune blanc ».

[J] n'a pas examiné de références locatives portant sur des activités similaires alors qu'elle a porté à sa connaissance le fait que 16 instituts de beauté étaient installés sur la commune de [Localité

[I] est sans cause réelle et sérieuse et condamner l'Association l'OGEC'« le Beau Rameau'» à payer à M.

Béatrice veuve Z... en son nom personnel 2 982,66 €, en réparation du préjudice économique : -à Mme Béatrice Y... veuve Z... en son nom personnel : 38. 044,36 euros, -à Mme Béatrice Y... veuve Z... ès-qualités

né le 25 Mai 1972 à LYON (69000) ... ... 06500 MENTON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Béatrice Pierrette Y... épouse X...

F... mandataire liquidateur de la société Y..., au bénéfice de Mme Béatrice X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.

ANTHOLIP 5 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis INTIMES Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, magistrat chargée de la mise en état, Vu les articles 766 et 907

[S] [I] directeur de la publication aux moments de la parution des articles poursuivis Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE M.

YLF 6918 INTIME Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu les articles 367, 939 et 942 du code de procédure civile ; Attendu que les appels enrôlés sous

Article 2 : Mme A versera à la communauté de communes du Pays Beaume Drobie une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par acte d'Huissier en date du 31 août et 6 septembre 2010, Mme Béatrice Y...a fait assigner la société EUROPEA FINANCE, la SCP Pierre G...-Gérard Z...- Alexis F...-Jean-Philippe A...

Jean Marc X... et Béatrice Jacqueline Y... restent redevables des échéances impayées du 28/ 06/ 2012 au 14/ 08/ 2013 pour un total de 3980, 21 €.