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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d054e6f046d26ca4e4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[L], dans les termes suivants : "Les bennes auto-vides sur roues étaient stockées sur la rampe en amont de l'opération de piquage. Le calage des bennes a cédé entraînant le roulement.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03079_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
, le véhicule ayant pris feu suite à un contact de sa benne relevée avec une ligne électrique de 20 000 volts.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7cf
24 février 2011
24 février 2011
Attendu que le véhicule litigieux est un camion benne de marque Renault modèle CBH 280 dont la première mise en circulation remonte au 2 décembre 1986 ; que la société Borie a vendu ce véhicule à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca83b4781dc057dee7b2a
11 mai 2022
11 mai 2022
et Mme [G] épouse [W] de leurs demandes d'annulation des résolutions 17.6 et 19.6 de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires en date du 25 septembre 2015, - réputé non-écrite le Nota Bene
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00259_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
des " aires de retournement " et non sur des " bordures de champ " ; - l'article 6 de l'arrêté du 12 novembre 2015 fixant certaines dispositions relatives au paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques
Source officielle9e Chambre C
6162d67aa2a5768a176c5616
4 avril 2012
4 avril 2012
[P] [O], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assistée de Me Anne-Marie BENET, avocat au barreau de MARSEILLE [O] [Y], ayant droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
cause ont été exactement exposés dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler que monsieur Y..., salarié de 1955 à 1986 de la société Bendix
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f5
23 juin 2011
23 juin 2011
né le 05 Avril 1978 à RASFA AIT MAIT BENI SAID MAROC demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6b9
26 avril 2024
26 avril 2024
en sollicitant les divers registres et faire un rapprochement avec les tâches qu'il accomplissait lequel était directement en contact avec les camions bennes ; que l'enquêteur agrée et assermenté de la
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca5330f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En effet, aucun élément ne permet de savoir si Monsieur [R] [V] a vu le camion benne basculé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb08
22 septembre 2008
22 septembre 2008
BENAIS La SCEA DU DOMAINE DU VAU GODARD Le Vau Godard 37140 BENAIS ayant pour avocat la SCP PRIETO-GILLET, du barreau de TOURS Maître Nadine A... ... ... 37043 TOURS CEDEX
Source officielleChambre Sociale
62e8be954f6d33e2e97f0a37
28 juillet 2022
28 juillet 2022
des déchets informatiques, - que Monsieur [R] obéissant aux ordres qui lui avaient été donnés a ainsi descendu une benne plastique vide pesant environ 70 kilogrammes, - que durant la manutention, la
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033acfdb6986860fb72afb6
26 avril 2017
26 avril 2017
Vous avez refusé et sous l'insistance du chef d'atelier, vous avez fini par vous déplacer en direction de la benne en râlant et maugréant.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04069_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
que : - le jugement attaqué est entaché d'erreurs de droit et de fait ; - les premiers juges ont omis de se prononcer sur la possibilité pour la société d'apposer une mention " effet bénéfique
Source officielle3ème chambre
62c7cb33cb8dca058e3e7fbb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
62624886b1a50c277d4c5cea
21 avril 2022
21 avril 2022
BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
5fd923fa1742d602cee6ffa3
28 mai 2020
28 mai 2020
BENEIX-BACHER, président P. POIREL, conseiller V. BLANQUE-JEAN, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
5fd923fb1742d602cee6ffa8
28 mai 2020
28 mai 2020
BENEIX-BACHER, président P. POIREL, conseiller V. BLANQUE-JEAN, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
63ca432e9066fd7c90fc28cc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
63d22ac09b3c8605deec2170
25 janvier 2023
25 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre.
Source officiellePage 25 sur 140