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9 734 résultats pour « Di-Rosa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02743_20250102

Admin. Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

B A en vue d'autoriser une division en deux lots, dont un à bâtir, d'un terrain situé lieu-dit " Strada di Manichedda, hameau de Salva di Levu ", parcelle cadastrée B 2408.

Source officielle

Page 25 sur 487

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Annonces BODACC172 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DI ROSA, Aurélia, Vincente, Germaine, HOUGUE

SIREN 913172177Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

23/06/2026

Voir →

Créations

DI ROSA, Agathe

SIREN 809585532Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

11/05/2026

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Créations

DI ROSA, lucie

SIREN 823832076Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

23/04/2026

Voir →

Créations

Di Rosa, Fabrice

SIREN 434766135Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/03/2026

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Modifications diverses

A ROSA DI VENTI

SIREN 828293175Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

26/02/2026

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CA

Avis

CADA:20162120

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Epicuriens, Le Bistrot du Boucher ; - place Notre-Dame : Les III Maillets, Chocolaterie Trogneux ; - rue Cormont : La Dent Creuse, Chez Lafleur, OZ'ange, Hattafaya ; - rue Flatters : Le Café, Chez Rosa

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02840_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Article 2 : La requête n° 23PA02840 de la commune de l'Haÿ-les-Roses est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd94688

Appel

20 février 2019

20 février 2019

O... à la Communauté de Commune de l'Alta Rocca, - condamné la Communauté des Communes de l'Alta Rocca à verser à Madame U...

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

67ef715f8d5c08d4a262e5b0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

12 Rôle N° RG 24/12895 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3VX [L] [E] C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie AFLALO Me Jean DI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f61

Appel

26 juillet 2021

26 juillet 2021

Représentée par Me Anne-Laure DUMONS de la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE, Siège social : [Adresse 2] Représenté par Me Céline DI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93015

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Paul X... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO défaillant KYRNOLIA prise en la personne de son représentant légal Immeuble Marini Route de Ghisoni 20240 GHISONACCIA défaillante COMPOSITION

Source officielle
CA

3e Chambre B

60352d7472d2705804eee0a8

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Exposé du litige : Par acte notarié en date du 18 décembre 2009, la SCCV AZUREVA a vendu en l'état futur d'achèvement à la société civile FONCIERE DI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02761_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ar une « note di lomatique » du 8 novembre 2019, la DIL a informé le consul de France à Co enhague de son refus de transmettre le dossier de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fe

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 002191 du 03/ 09/ 2009 accordée par le

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63538887513cb5adff943759

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Un jugement du tribunal de commerce de Bobigny du 3 août 2022 a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Editions de la Rosace.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884f9

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

ROSNES AGRI SERVICE à la S.à r.l.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93439

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Le 12 août 2000, Mme Marie-Rose X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f4

Appel

8 février 2013

8 février 2013

APPELANTES : Madame Berthe X... 97232 LE LAMENTIN présente, représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Rosalie X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE présente,

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00444_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

La commune de Pianottoli-Caldarello et la SCI Viagenti L'avvene di Pianottoli, qui n'établissent pas que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61626b9de62f7c490f224f0a

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

MOTIFS DE LA DÉCISION La requête a été présentée par la SCI Les Lauriers Roses domicilié au lieu de son siège social.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

659e437755379800088470d6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[DI] [Z], M. [F] [R], M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

60323534dd015b6bb5bd20c3

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2018 N° 2018/225 Rôle N° 15/13260 - N° Portalis DBVB-V-B67-5D6H SCA LA FAVORITE C/ Syndicat des Copropriétaires SDC DE L'IMMEUBLE ROSE

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdbcc48f0059aab3bf4ef36

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Les dernières écritures prises par la SCI LES ROSES ont été déposées le 20 novembre 2018.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05544_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Clinique Villa des Roses ne sont pas fondés.

Source officielle