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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e87
12 mars 2021
12 mars 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e91
12 mars 2021
12 mars 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e96
18 juin 2021
18 juin 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleChambre 1-8
5fdaf81de3d05a8c26ead1c3
2 mai 2019
2 mai 2019
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Grégory KERKERIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle11e Chambre A
6035264178ce645125ac6a48
14 juin 2016
14 juin 2016
2016 N°2016/ 322 Rôle N° 15/02301 [J] [T] [H] [U] épouse [T] C/ [X] [Z] [X] [L] [L] épouse [Z] [L] Grosse délivrée le : à : Me Gregory
Source officielle2e chambre civile
631adde4f575634f1371ecbd
8 septembre 2022
8 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
631adde8f575634f1371eccc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634f95d0b5afe5adfff28b55
18 octobre 2022
18 octobre 2022
dossier 47324 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , pages) Nous, Estelle MOREAU, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6350e4f942150aadff23dc16
19 octobre 2022
19 octobre 2022
RICHARD Laurent, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 octobre 2022, les
Source officielle2e chambre civile
653b5964502b828318c4e46d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Myriam GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
603309c9aafc937c13f7eda2
12 octobre 2017
12 octobre 2017
étant pas opposés, devant Madame Marie CONTE, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre en remplacement de Monsieur Daniel MULLER, Président empêché, chargé du rapport et devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b9eecc9fc9ffe140232
18 avril 2019
18 avril 2019
civile, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2019, en audience publique, Thierry JOUVE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e84c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[J] [C] Représentant : Me Grégory PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE, Président chargé de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940d8
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Grégory Erwan A... Représentant: Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON Intimé Me Laurent COUTELIER [...] [...] [...]
Source officielleChambre sociale 4-4
696731d1cdc6046d47389851
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[E] [B] (Délégué syndical ouvrier) APPELANTE C/ Société [6] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Grégoire BRAVAIS de l'EURL GREGOIRE BRAVAIS AVOCAT,avocat au barreau de PARIS - N° du
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
690301371e4ff47a82fad7f6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
GS, inscrite au RCS de [Localité 4] sous le numéro 811 787 829, agissant en la presonne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Grégory
Source officielle1ère Chambre
642bbfd4d49e0104f58f0118
3 avril 2023
3 avril 2023
Cour d'appel de NANCY, R.G.n° 21/02124, en date du 24 octobre 2022, DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [G] [B] né le 22 mars 1958 à [Localité 4] (54) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Grégoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6707702c81e733ee26982f3b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire Grospellier ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cca4ff9ec259c09878
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cea4ff9ec259c098a4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT : -réputé contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePage 25 sur 236