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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02668_20240514
14 mai 2024
Le 26 juillet 2018 à 12h30, l'examen clinique a relevé des douleurs lombaires, qualifiées de communes en l'absence de déficit sensitivo-moteur, ainsi qu'une hyperthermie.
1ère CHAMBRE CIVILE
695e38c275782d5f061106f9
6 janvier 2026
En l'espèce, l'expert a retenu que Mme [W] subissait un déficit fonctionnel permanent évalué à hauteur de 5% du fait des douleurs pariétales abdominales résiduelles, notamment des douleurs sous-costales
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5f
16 octobre 2025
au barreau de Paris, avocat plaidant Madame [F] [N] née [K] [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Marie Cuisinier, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me François Jegu
Chambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb51
16 avril 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
1ère Chambre
6684eac9a0de54ff609f7cf8
2 juillet 2024
Pour les 9 avis suivants, 29 mai 2015, 28 juin 2015, 16 novembre 2015, 16 décembre 2015, 28 janvier 2016 (diastasis des grands droits avec douleurs), 1 mars 2016 (éventration abdominale), 29 avril 2016
Pôle 6 - Chambre 13
652a31077ed1ea83181125a0
13 octobre 2023
S'agissant des mesures prises pour prévenir un accident, le tribunal a évoqué l'ancienneté dans la profession de la salariée, l'accompagnement de la directrice de l'association et d'une éducatrice de jeunes
Cour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b39
9 novembre 2020
J... avant l'accident ou au moment de celui-ci n'est pas rapportée et que ce dernier a eu un autre enfant plus jeune que A... avec une autre personne. Au soutien de son argumentaire, Mme B...
2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ed5
15 juillet 2025
L'activité professionnelle qu'elle exerce, soit celle d'ambulancière, relève bien du tableau des maladies professionnelles et depuis 10 ans, elle souffre de douleurs chroniques.
8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e05
1 octobre 2025
[F] a refusé cette prestation de changement de pneu de moto cross au mois d'avril 2019 en raison de douleurs persistantes aux poignets.
660cf2687c1ccb0008628eab
2 avril 2024
procédé à un nouvel examen le 10 décembre 2018 dans lequel il constate que Mme [L] n'a pas repris le travail, étant régulièrement prolongée jusqu'au 31 décembre 2018, qu'elle se plaint toujours de douleurs
CHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
Elle présente des signes d'anxiété, de tachycardie, de céphalées, de douleurs abdominales ainsi que des douleurs vertébrales.
8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
Il soutient que les conditions de mise en jeu de la solidarité nationale ne sont pas réunies dès lors que les préjudices de M.
Pôle 6 - Chambre 12
6a113660cdc6046d47a6169b
22 mai 2026
Douleurs dans la poitrine avec difficulté à respirer ayant conduit à un malaise -Perte de connaissance ».
Chambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59acc
11 juillet 2023
1° A la durée du travail ; 2° Au travail de nuit ; 3° Au repos hebdomadaire et aux jours fériés ; 4° A la santé et la sécurité au travail ; 5° Au travail des femmes, des enfants et des jeunes
Chambre 1-6
66878c8505d6f7f678d48d64
4 juillet 2024
Il considère qu'il n'y a nul manquement à ne pas avoir interrompu en l'état et à cette époque, la contraception de la jeune femme.
668e256cfcf93851fdd647df
9 juillet 2024
[G] a de nouveau consulté le Dr [E] [X] en raison de douleurs et de la perte de vision de l'oeil droit.
Chambre civile 1-3
660f951ba40f8b0008cb79b9
4 avril 2024
Etant rappelé que les douleurs et la gêne éprouvées par la victime dans le cadre professionnel avant la consolidation relèvent des souffrances endurées et ne doivent pas donner lieu à une indemnisation
687733007032dd17d194bb7b
11 juillet 2025
Il en est de même de douleurs thoraciques survenues au temps et au lieu du travail (2è Civ. 7 avril 2022 n° 20-17.656).
4ème chambre
DCA_21NT01866_20220429
29 avril 2022
somatiques et psychologiques et des troubles du sommeil nécessitant un traitement par anti-dépresseur, anti-douleurs et des somnifères.
1ère chambre
DCA_25PA03459_20260408
8 avril 2026
Il ressort également des pièces produites que cette pathologie, qui la handicape fortement dans sa vie quotidienne, lui occasionne de très violentes douleurs, et qu’elle-même et sa famille sont venues
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