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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02668_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Le 26 juillet 2018 à 12h30, l'examen clinique a relevé des douleurs lombaires, qualifiées de communes en l'absence de déficit sensitivo-moteur, ainsi qu'une hyperthermie.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38c275782d5f061106f9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En l'espèce, l'expert a retenu que Mme [W] subissait un déficit fonctionnel permanent évalué à hauteur de 5% du fait des douleurs pariétales abdominales résiduelles, notamment des douleurs sous-costales

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e5f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au barreau de Paris, avocat plaidant Madame [F] [N] née [K] [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Marie Cuisinier, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me François Jegu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb51

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac9a0de54ff609f7cf8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Pour les 9 avis suivants, 29 mai 2015, 28 juin 2015, 16 novembre 2015, 16 décembre 2015, 28 janvier 2016 (diastasis des grands droits avec douleurs), 1 mars 2016 (éventration abdominale), 29 avril 2016

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a31077ed1ea83181125a0

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

S'agissant des mesures prises pour prévenir un accident, le tribunal a évoqué l'ancienneté dans la profession de la salariée, l'accompagnement de la directrice de l'association et d'une éducatrice de jeunes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b39

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

J... avant l'accident ou au moment de celui-ci n'est pas rapportée et que ce dernier a eu un autre enfant plus jeune que A... avec une autre personne. Au soutien de son argumentaire, Mme B...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ed5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

L'activité professionnelle qu'elle exerce, soit celle d'ambulancière, relève bien du tableau des maladies professionnelles et depuis 10 ans, elle souffre de douleurs chroniques.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68de071a1bc19e7640ea3e05

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[F] a refusé cette prestation de changement de pneu de moto cross au mois d'avril 2019 en raison de douleurs persistantes aux poignets.

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2687c1ccb0008628eab

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

procédé à un nouvel examen le 10 décembre 2018 dans lequel il constate que Mme [L] n'a pas repris le travail, étant régulièrement prolongée jusqu'au 31 décembre 2018, qu'elle se plaint toujours de douleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61609a5054c6ec55cf7101f0

Appel

30 mai 2014

30 mai 2014

Elle présente des signes d'anxiété, de tachycardie, de céphalées, de douleurs abdominales ainsi que des douleurs vertébrales.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00800_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Il soutient que les conditions de mise en jeu de la solidarité nationale ne sont pas réunies dès lors que les préjudices de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113660cdc6046d47a6169b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Douleurs dans la poitrine avec difficulté à respirer ayant conduit à un malaise -Perte de connaissance ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7acc42a2105dbc59acc

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

1° A la durée du travail ; 2° Au travail de nuit ; 3° Au repos hebdomadaire et aux jours fériés ; 4° A la santé et la sécurité au travail ; 5° Au travail des femmes, des enfants et des jeunes

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8505d6f7f678d48d64

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il considère qu'il n'y a nul manquement à ne pas avoir interrompu en l'état et à cette époque, la contraception de la jeune femme.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256cfcf93851fdd647df

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[G] a de nouveau consulté le Dr [E] [X] en raison de douleurs et de la perte de vision de l'oeil droit.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

660f951ba40f8b0008cb79b9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Etant rappelé que les douleurs et la gêne éprouvées par la victime dans le cadre professionnel avant la consolidation relèvent des souffrances endurées et ne doivent pas donner lieu à une indemnisation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733007032dd17d194bb7b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il en est de même de douleurs thoraciques survenues au temps et au lieu du travail (2è Civ. 7 avril 2022 n° 20-17.656).

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT01866_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

somatiques et psychologiques et des troubles du sommeil nécessitant un traitement par anti-dépresseur, anti-douleurs et des somnifères.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03459_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il ressort également des pièces produites que cette pathologie, qui la handicape fortement dans sa vie quotidienne, lui occasionne de très violentes douleurs, et qu’elle-même et sa famille sont venues

Source officielle

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