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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da72
30 mars 2011
De leur union sont issus 4 enfants : Noël, né le 17 juin 1993, Harmonie, née le 10 juin 1996, Matis, né le 16 novembre 1999 et Roman, né le 7 Mars 2002.
Chambre sociale
6358cd98c40aa805a7864bce
21 octobre 2022
ARRET N° 22/229 R.G : N° RG 21/00206 - N° Portalis DBWA-V-B7F-CIKS Du 21/10/2022 [R] C/ CAISSE GENERALE DE LA SECURITE SOCIALE DE LA MARTI NIQUE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE
1ère Chambre
62f73ebf43b00e05d4fac7bb
12 août 2022
Me Laurence CESAR VITREY, Plaidant, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante : EXPOSÉ DU LITIGE Le 31 mai 1997, M. et Mme [Y] ont acquis un manoir
627218b7228a02057de67453
29 avril 2022
ARRET N° 22/89 R.G : N° RG 20/00216 - N° Portalis DBWA-V-B7E-CF7S Du 29/04/2022 [Y] C/ S.A. [7] ([8]) Caisse CAISSE GENERALE DE LA SECURITE SOCIALE DE LA MARTI NIQUE COUR
Chambre 4-3
66235ac1aec0e60008fe981f
19 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI
Rétention Administrative
665968d3378099000886561d
20 janvier 2024
Bouches du Rhônes représenté par Mme [Y] [E] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Janvier 2024 devant Madame Isabelle MARTI
Chambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53ba
15 janvier 2025
épouse [G] Monsieur [H] [S] Madame [J] [Z] épouse [S] SCI BLB FRANCE représentée par son gérant en exercice, domicilié ès-qualité au siège Syndicat des copropriétaires de la résidence MANOIR
9e Chambre A
61627774a2bc6369e8386d74
13 juin 2013
D'AIX-EN-PROVENCE Maître [G] [W], en qualite de mandataire judiciaire de la societe ERTIM, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Gilles GAUER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Virginie MANZI
61627774a2bc6369e8386d75
d'AIX-EN-PROVENCE Maître [Q] [T], en qualite de mandataire judiciaire de la societe ERTIM, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Gilles GAUER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Virginie MANZI
61627774a2bc6369e8386d76
d'AIX-EN-PROVENCE Maître [T] [R], en qualite de mandataire judiciaire de la societe ERTIM, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Gilles GAUER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Virginie MANZI
6253cc92bd3db21cbdd90892
15 mai 2013
heures de la signification de la décision, : - toute communication comportant la représentation de la vague utilisée dans le cadre de sa campagne publicitaire de lancement de la bière de marque "Manta
4ème chambre
DCA_24PA02583_20250307
7 mars 2025
Mantz, rapporteur, - et les observations de Me Moskvina, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA05331_20250117
17 janvier 2025
Mantz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22PA00315_20230328
28 mars 2023
Mantz, premier conseiller, - Mme d'Argenlieu, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.
DCA_22PA03963_20230929
29 septembre 2023
Mantz, rapporteur, - et les observations de Me Guillerot, représentant de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21PA05601_20221118
18 novembre 2022
Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. La présidente-rapporteure, C.
DCA_21PA05768_20231106
6 novembre 2023
Mantz, premier conseiller, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. La rapporteure, C.
1ère ch. civile
64f02e65db41fad969879ba4
30 août 2023
[B] [E] et Mme [M] [S] étaient usufruitiers du manoir de Rudemont sis [Adresse 3], leurs filles, Mmes [R] [E] et [V] [E] bénéficiant de la nue-propriété de l'immeuble.
6253cc2bbd3db21cbdd8f561
2 mai 2012
CEDEX 2 représentée par Me Michèle CORRE de la SCP SUTRA CORRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0171 APPELANTE **************** Monsieur Pascal X... ... ... 78200 MANTES
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e08d6ea26f688da74d
1 octobre 2024
0992 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 APPELANTES : Société SAS [6] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mani
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