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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6162af169547460d26ddb689
3 février 2012
3 février 2012
MARTINET-LONGEANIE, avocat au barreau de PARIS, toque D 292 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162f6ecb807dfe813d296bf
4 novembre 2011
4 novembre 2011
BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole TREJAUT Renaud BOULY de LESDAIN a préalablement
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163151ee03efc4516bd2e19
16 mars 2012
16 mars 2012
ORION AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616318bde0639f4f1a04a4de
18 novembre 2011
18 novembre 2011
MENDES CONSTANTE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163aeac8d16be2ca5050a37
18 octobre 2010
18 octobre 2010
BOULY de LESDAIN, Président, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Renaud BOULY de LESDAIN, Président - Julien SENEL, Juge
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
dispositions de l'article 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2007, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Renaud
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02256_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6b
30 novembre 2011
30 novembre 2011
X..., avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIME : Monsieur Renaud Antoine Marie X... ... 20171 MONACIA D'AULLENE représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN,
Source officielleRéférés
6970d199cdc6046d471cf2c8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
JANVIER 2026 DEMANDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [P] [E] Né le [Date naissance 7] 1952 à [Localité 10] (92) Demeurant [Adresse 8] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Marc REYNAUD
Source officielleChambre 1-8
6710aa39be64d7e510244e54
16 octobre 2024
16 octobre 2024
22/16480 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKO4Y [A], [K] [T] C/ [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL Me Isabelle REYNAUD
Source officielle5e Chambre
60336ff6c4da81244719cb82
15 juin 2017
15 juin 2017
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Janvier 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 15-01750/N Copies exécutoires délivrées à : la SCP REYNAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162b8dcefb73d2e55750faa
15 mai 2013
15 mai 2013
siège Ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN), avocats au barreau de PARIS, toque L0034 Assistée de Me Richard RENAUDIER
Source officielle1re Chambre B
615e0dd6c25a97f0381f4fd5
29 janvier 2015
29 janvier 2015
[X] aux entiers dépens, distraits au profit de Me REYNAUD DAUTUN, - condamné M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835260876004f131a619f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[G] [W] C/ Mme [P] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEBUYSER Me RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielle2ème Chambre
635388a1513cb5adff9437ee
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DES COTES D'ARMOR Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RENAUDIN
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a5273b
16 avril 2024
16 avril 2024
SFR Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RENAUDIN - Me
Source officielle2ème Chambre
65ab762c36bfc00008d68e13
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BERTHELOT - Me RENAUDIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd975b0ddada1634d344afa
28 janvier 2020
28 janvier 2020
[K] [C] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me RENAUDIN Me FERRE GUITTENY
Source officielleChambre 1-7
66878c9f05d6f7f678d48ec2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/07280 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNFAK Ordonnance n° 2024/M134 Mme [U] [D] Représentant : Me Charles REINAUD
Source officielle1ère Chambre
6031ff3aaf6160376bb95a9d
22 mai 2018
22 mai 2018
5] Représentée par Me Rémi BASCOULERGUE, avocat au barreau de NANTES Monsieur [W] [Q] né le [Date naissance 2] 1929 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN
Source officiellePage 25 sur 349
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