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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Catherine BRAUN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0045 Ayant pour avocat plaidant Me Patrick RIZZO
Source officielleCour d'Appel
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16 septembre 2008
16 septembre 2008
A 15 rue de Chanzy 27180 TERMINIERS représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Maître RICCI, avocat au barreau de CHARTRES Etablissements CHRISTOPHE SOETAERT Z.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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2 septembre 2022
2 septembre 2022
carrelage, le dernier compte-rendu de chantier en date du 29 novembre 2010 précise qu'il reste à ' Finir les joints de carrelage entre les PC au fond du local préparation froide et à gauche du meuble à riz
Source officielleChambre sociale 4-2
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
contenant des plats cuisinés avec une date, notamment des morceaux de poulet cuisinés avec une étiquette indiquant 08/11, - de la sauce dont l'étiquette sur le couvercle indique 14/11, - une boîte de riz
Source officielleChambre Commerciale
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4 avril 2024
4 avril 2024
domicilié audit siège social [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Carlo RICCI
Source officielleCour d'Appel
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22 janvier 2002
22 janvier 2002
par la société BOUVIER HYDRO pour intervenir sur la centrale hydraulique de "La Perrière" à Sainte Hélène sur Isère pour le client S.P.E.A. et qu'elle avait envoyé sur ce chantier Messieurs E... et LA RIZZA
Source officielleCour d'Appel
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1 décembre 2015
1 décembre 2015
449 055 540 00016 Zone de multiactivités 28150 VOVES Représentant : Me Sabine LAMIRAND, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 455 - No du dossier L14031 Représentant : Me Carlo RICCI
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01400_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Les doctrines numérotées 4 A-3-12 et BOI-BIC-RICI-10-10-10-20 ne font pas de la loi fiscale une interprétation différente de celle dont il vient d'être fait application.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ecc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Au soutien de ses prétentions, l'appelante expose qu'elle a pour activité la fabrication de riz cuisiné en sachet et employait l'intimée en qualité de conductrice de ligne ; le 19 mai 2014 alors qu'elle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603310b9db76d782c734bcf0
5 octobre 2017
5 octobre 2017
L'employeur n'a pas l'obligation de fournir de la viande Halal et il est justifié qu'il fournissait du poisson, des légumes, du riz, (hors d'oeuvre ou potage, plat garni, fromage ou dessert outre une boisson
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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9 octobre 2019
9 octobre 2019
La notion de produits alimentaires renvoie à un produit brut non préparé ou cuisiné ; or, la SARL LE COMPTOIR D'EPICURE vend des salades, des sandwich, des soupes, des pâtes ou du riz cuisinés ce qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements', - en classe 30 : 'café, thé, cacao, sucre, riz
Source officielle1ère Chambre
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3 juillet 2023
3 juillet 2023
ont déboutée ; En réponse la SCI conclut au fond s'agissant des difficultés qui l'opposent à la société Sorana relativement à l'utilisation de la cave louée à la société Sushi Shop, pour cuire du riz
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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6 octobre 2020
6 octobre 2020
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22379_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
d'enrobage des canalisations d'eau de pluie d'une épaisseur de quinze centimètres minimum autour de la conduite et de dix centimètres au-dessus de la génératrice supérieure composé de sable dit " grain de riz
Source officielle2ème chambre
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
RIZZO S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. E.T.I.C. C/ SARL HERMINES S.A.S. MOURGEON-MKTOOL S.A.S.
Source officielle15e chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
- signé par Madame Régine CAPRA, Présidente et par Madame Sophie RIVIER
Source officielle2ème chambre
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5 août 2025
5 août 2025
05/08/2025 ARRÊT N°2025/290 N° RG 22/04400 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PFA7 SM AC Décision déférée du 09 Novembre 2022 Tribunal de Commerce d'ALBI ( ) Monsieur RIZZO S.A.S.U
Source officielleChambre Sociale
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z] [A] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Johann RICCI, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT ET : S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
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16 avril 2025
16 avril 2025
d'architecture et d'ingénierie du 16 mars 2005, la société Q-Park France, maître de l'ouvrage, a confié une mission de maîtrise d''uvre à un groupement conjoint composé de la société AIA Atelier de la Rize
Source officiellePage 25 sur 26