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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6520f5febb275d83183a3bde
6 octobre 2023
6 octobre 2023
administratives conclue par les sociétés SOFICA et M2CO selon laquelle la première fournissait des prestations administratives à la seconde, y compris tous les avenants et annexes, entre le 20 mars 2009
Source officielle1ère Chambre civile
65a77ce18121050008662b7f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielleChambre 1-1
64a50c57b8594705dbfcc976
4 juillet 2023
4 juillet 2023
collège, quand il y en a deux, soit un représentant du troisième collège lorsque ce dernier est constitué ; Mais attendu que l'emploi du terme « second » est nécessairement d'usage quand il n'y a pas
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05669_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Elle a été reçue au concours interne d'accès au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) en langue espagnole ouvert au titre de l'année 2018.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67f8a895a5ae27812390de13
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle conclut que ce second appel a été interjeté afin que Mme [G] [O], n'ayant pas interjeté appel dans les délais, puisse bénéficier des délais de l'appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890aa
20 décembre 2006
20 décembre 2006
, la période d'essai stipulée dans le second contrat devient illicite et rétroagit au jour du commencement de l'exécution du premier contrat.
Source officielleCh. Sociale -Section A
652f78d6b0532083189959e3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Selon conclusions d'incident en date du 28 juin 2023, M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65434b140147228318b913ec
30 octobre 2023
30 octobre 2023
[J] est le gérant de l'EURL [J] Bâtiment et Second Oeuvre qui exerce une activité de gros oeuvre et second oeuvre.
Source officielleChambre 1-11 IDP
65aa213ea34ad100085817e9
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Localité 1] 55 IDP 2022 Ordonance n° 2024/1 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne SEGOND, magistrat chargée du service [3] à la Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c80
31 octobre 2013
31 octobre 2013
X..., Mme Adelice Y..., pour une installation, - le second par M. X... pour l'autre installation ; que, pour que M.
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc7bbd03a05db9650f5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 19 uin 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5fb2354d9057d9e9244
2 mai 2022
2 mai 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04aAvril 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b8c9018405dfcaacad
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb0e
17 avril 2023
17 avril 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb12
17 avril 2023
17 avril 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c59
22 avril 2024
22 avril 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c7bc1a528318e0960e
6 novembre 2023
6 novembre 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 octobre 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b8d9efb73d2e55750f8b
10 avril 2013
10 avril 2013
Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant assistées de Me Sophie SEGOND
Source officielleCour d'Appel
à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253cb45bd3db21cbdd8d389
18 novembre 2009
18 novembre 2009
; le second parce que l'OPJ qui procédait au contrôle était bien dans le cadre de la mission que définit l'article L234-9 du code de la Route.
Source officielleChambre 4-7
69973366cdc6046d47f86d69
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[H] a régularisé une seconde déclaration d'appel le 24 janvier 2025 contre le même jugement en intimant la même société.
Source officiellePage 25 sur 4948