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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af3
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
635b71fdb201587f74be0344
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc2610
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
63c1092cbf9fd47c90a13aab
12 janvier 2023
12 janvier 2023
JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06334 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PGB7 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 SEPTEMBRE 2021 TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SETE
Source officielle2e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13acd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d4
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476da
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fd28558704f52e6ca8
7 avril 2023
7 avril 2023
A l'audience, il a précisé qu'il se sent mieux, moins actif et moins dangereux et qu'il souhaite continuer ses soins dans un cadre moins restrictif.
Source officielle2e chambre civile
636b51811c306fdcd14a6625
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistra a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4ac
12 mai 2022
12 mai 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2022, en audience publique, le rapport prescrit par l'article 804 du même code ayant été fait devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b4
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat
Source officielle2e chambre civile
6438f2e7a942a604f5e9369f
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat
Source officielleChambre Sociale
643a42eed83dbd04f5fb2b96
14 avril 2023
14 avril 2023
Les doléances sont importantes mais sont subjectives (raideurs avec blocages ou douleurs autour du tendon et au-dessus du pied entraînant des contractures du pied avec difficulté à la marche, sensation
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68008c86ecbbb650faffb06b
16 avril 2025
16 avril 2025
contact est altéré avec un discours spontané pauvre et un ralentissement psychomoteur, Idéation dépressive avec anorexie, vécu délirant persécutif centré sur le cabinet d'avocat de son immeuble qu'il se sent
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 20 Juillet 2000c/Monsieur X
6253c8a0bd3db21cbdd85cdb
30 novembre 2001
30 novembre 2001
de nationalité algerienne, situation familiale inconnue Commerçant, demeurant 188 Avenue Elysée Reclus 93380 PIERREFITTE SUR SEINE PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître MAUGER-SELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87940
9 mars 2005
9 mars 2005
FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF poursuites et diligences de son repr,sentant l,gal en exercice, domicili, en cette qualit, audit siSge Parc de la D,fense 33, rue des Trois Fontanot 92000 NANTERRE repr,sent
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e692
8 septembre 2011
8 septembre 2011
No 10/ 05528 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Procédure de réparation à raison d'une détention Audience du 13 OCTOBRE 2011 ORDONNANCE No Nous, Eric SENNA, Conseiller, désigné par Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e880
13 octobre 2011
13 octobre 2011
No 10/ 01218 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Procédure de réparation à raison d'une détention Audience du 13 OCTOBRE 2011 ORDONNANCE No Nous, Eric SENNA, Conseiller, désigné par Ordonnance de Monsieur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01455_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
le plan de prévention des risques d'inondation ; - la société pétitionnaire ne justifie pas avoir obtenu l'accord du gestionnaire du domaine public pour apporter des aménagements au chemin de la Selle
Source officielleAvis
CADA:20165013
12 janvier 2017
12 janvier 2017
plan de déplacements urbains (PDU) de l'agglomération toulonnaise, développées entre Air Paca et l’Audat dans le cadre de l’évaluation environnementale des énergies et des émissions de gaz à effet de serre
Source officiellePage 25 sur 265
SENER, Sabriye
02/08/2026
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SENEGAS VINCENT EURL
02/08/2026
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SENECHAL ERIC
02/08/2026
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ETABLISSEMENTS SENECHAL ET FILS
02/08/2026
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Sénevé Investissements
31/07/2026
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