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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6035c85d89c0b12fa91965a8
29 février 2016
Pour le modèle G, là encore de nombreuses erreurs dans les métrés (oubli de chiffrage), des erreurs de quantités et d'articles.
Chambre sociale
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2 novembre 2023
D'une façon générale, j'ai relevé un nombre très important d'erreurs comptables ainsi qu'une absence de suivi de ces écritures dont un rapprochement fiable et régulier entre autre.
Chambre Sociale
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17 avril 2026
Or, vous étiez absent et n'avez pas assuré vos fonctions durant cette matinée qui aurait pourtant dû être travaillée. Il s'agit d'une absence injustifiée.
Cour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c99
17 novembre 2014
Elle expose à compter de décembre 2009, elle travaillait seule dans un local pratiquement vide, ne recevant aucune visite de la directrice de l'institut pendant de nombreux mois.
Pôle 6 - Chambre 6
6440d84fe704a005d1ed71d5
19 avril 2023
, des données erronées et des dysfonctionnements concernant les informations, qui ont impacté l'activité de la société, et l'outil étant inadapté au nombre d'utilisateurs, - une absence d'information
63d22a9f9b3c8605deec2051
25 janvier 2023
du mois de novembre, - un travail insuffisant qui ne donne pas satisfaction, de nombreuses erreurs de facturation et de rédaction, l'absence d'établissement des plannings d'intervention des techniciens
6253c990bd3db21cbdd88a8d
5 octobre 2006
Pour le mois d'avril 2004 nous avons constaté un nombre total de 717 appels sortants pour une durée de 27 heures 26 minutes. Le mois de mai 2004 ne peut être significatif en raison de votre absence.
2e chambre sociale
6347ac3f29ffd2adfff4f32a
12 octobre 2022
Elle précise qu'elle n'est pas en mesure de quantifier un rappel de salaire en raison des nombreuses incohérences existantes entre le nombre d'heures effectuées et celles payées par l'employeur.
Pôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c78
21 avril 2022
L'employeur y détaille ensuite les nombreux faits sur lesquels il se fonde pour décider de rompre le contrat de travail.
5e chambre civile
69fad165cdc6046d47bf81cc
5 mai 2026
Par ailleurs, les statuts de l'[U] Oasis Club, rédigés dans le même temps que le cahier des charges, prévoient la répartition des dépenses de l'[U] entre ses différents membres au prorata du nombre de
Sociale D salle 2
67592de04f06387a26ce7652
18 octobre 2024
Cela se traduit par de nombreuses défaillances.
5ème chambre sociale PH
68d4cdbd653faf0d09392aac
23 septembre 2025
'En effet, par lettre recommandée du 6 décembre 2021, j'ai sollicité le paiement de mes nombreuses heures supplémentaires non rémunérées depuis 2020.
6ème Chambre
69fad1e5cdc6046d47bf9901
de nombreuses autres poursuites.
Chbre des Aff. Familiales
6969000fcdc6046d4767fb7d
14 janvier 2026
L'absence de pagination est absente de cette liste, et la nullité de l'acte ne peut être ainsi prononcée sur ce fondement.
6253cdbbbd3db21cbdd944d7
28 février 2019
J... de la procédure de demande d'absence, - l'absence de respect de la procédure de réservation de voyage, - une insubordination.
633e7053f8faf13e2e973ea2
5 octobre 2022
À compter du 31 janvier 2017, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 9 juin 2017 par 11 contrats de mission, 6 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent et 5
6253cc6bbd3db21cbdd900d3
8 janvier 2013
du salarié absent du fait de l'exercice de son mandat ; l'objet des dits bons est par conséquent licite ; Lorsque le texte dit que le délégué indique sur quel mandat imputer ses absences il ne fait
3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab1
19 janvier 2023
- Absence ponctuelle de résiliant en partie verticale entre la chape et les parois ou murs séparatifs. - Absence généralisée de joints de fractionnement.
Pôle 4 - Chambre 12
6a225f1bcdc6046d47389cbe
4 juin 2026
Elle en conclut qu'en l'absence d'éléments probants justifiant du nombre exact de produits fournis, il convient de fixer la part de responsabilité du centre de transfusion sanguine de [Localité 4] à hauteur
Pôle 6 - Chambre 10
616282347a007b88ee1566e2
28 mai 2013
En effet, comme nous vous l'avons d'ores et déjà indiqué, à de nombreuses reprises, un tel comportement est particulièrement impactant pour notre société, compte tenu de sa taille, du faible nombre de
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