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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL04643_20230613
13 juin 2023
niveaux de chaleur ; ce point a été soumis aux premiers juges, ce qui ne se retrouve pas dans la motivation du jugement ; - il ressort de la comparaison, en termes de température, des appareils Bair
Chambre 1-7
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13 juillet 2023
10818 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAVHT SARL PRIMAVERA C/ SCI ADIM PACA REALISATIONS Commune MAIRIE DE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE
Chambre 1-3
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11 avril 2024
MARSEILLE substitué par Me Renaud HUBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [U] [HJ] né le 02 Février 1944 à [Localité 24], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Cour d'Appel
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7 février 2008
PUB BAR M.
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8 janvier 2008
ARRET No PH 13/08 DU 08 JANVIER 2008 R.G : 05/01504 Conseil de Prud'hommes de BAR LE DUC F04/158 04 avril 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT
Chambre 2-4
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16 octobre 2024
APPELANTES Madame [A] [D] épouse [N], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par
Chambre 4-8a
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28 janvier 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - [6] Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire de Marseille en date
Chambre 1-11 référés
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9 octobre 2025
Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Margaux VERAN-PIAZZESI, avocat au barreau de NICE LOCAS prise en la personne de son représentant légal
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28 novembre 2007
représentée, INTIMÉS : Monsieur Henri Y... 51120 OYES Monsieur Alexis Z... ... 30670 AIGUES VIVES Mademoiselle Delphine Z... ... 51120 OYES Représentés par la SCP FOURNIER BADRE
Chambre civile 1-5
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2 octobre 2025
jusqu'en octobre 2022, a notamment pour activité la commercialisation, dans différents points de vente partenaires en France, de machines permettant la recharge de cartouches à jet d'encre appelées 'bars
Chambre sociale 4-2
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18 janvier 2024
de badger en fin de service du matin et a renseigné manuellement son heure de sortie (15h) et de reprise de son poste (18h03), - le vendredi 15 novembre 2019, il a à nouveau omis de badger lors du service
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28 janvier 2026
[J] [B], [S] [D] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [X] [M] [I] Intimée Aix en Provence, le 28/01
Pôle 6 - Chambre 11
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28 mai 2019
Le badge de M.
2ème CH - Section 1
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14 janvier 2026
DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU APPELANTS ET : Maître [N] [G], mandataire judiciaire, ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la société Bar
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11 mai 2006
" la Rotonde " arriver un gars essoufflé avec une veste sombre et un sac en plastique marron qui était du même type que ceux qui se trouvaient derrière le bar.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01171_20241105
5 novembre 2024
de Besançon, d'une part, d'annuler la décision par laquelle le préfet du Doubs a implicitement rejeté sa demande du 17 janvier 2018 tendant à la mise en œuvre de ses pouvoirs de police à l'encontre du bar
Chambre 1-9
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22 janvier 2026
KMP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Marie DUROCHAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 4] en date du 11 Septembre
Chambre 1-2
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27 janvier 2026
MOULINS PLAINE DU VAR CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Pascal ALIAS Décision déférée
Chambre A - Commerciale
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3 octobre 2023
. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE La société (SARL) Night Express, sous l'enseigne Hôtel Kyriad Cholet, exploite un hôtel à Cholet (49) qui dispose également d'un restaurant et d'un bar.
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. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE La société (SAS) Malithome exploite sous l'enseigne Hôtel Ibis un hôtel à [Localité 5] (49) qui dispose également d'un bar, de deux salles de réunion et d'une salle pour
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