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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
680b1f944d571f883366921c
24 avril 2025
24 avril 2025
délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 12 Mai 2003c/Mademoiselle EFE Joy DÉROULEMENT DES A
6253c8e1bd3db21cbdd86854
22 octobre 2003
22 octobre 2003
d'autrui en vue de l'inciter à des relations sexuelles en échange d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération, en l'espèce, en ayant une attitude non équivoque sur le trottoir du Boulevard Barbés
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02285_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juin 2021 et 12 janvier 2022, sous le n° 21MA02285, la société Log For You, représentée par Me Barbe, demande à la Cour :
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02292_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juin 2021 et 12 janvier 2022, sous le n° 21MA02292, la société Log For You, représentée par Me Barbe, demande à la Cour :
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02298_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juin 2021 et 12 janvier 2022, sous le n° 21MA02298, la société Log For You, représentée par Me Barbe, demande à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
République à Toulouse requérait l'ouverture d'une informationc/Monsieur X
6253c8e3bd3db21cbdd868ad
11 avril 2003
11 avril 2003
avocats Me EHRHARD, 13, place Lafourcade - 31000 TOULOUSE - Me BONNELY, 37 rue Condorcet - 75009 PARIS du chef de : tentative d'extorsion précédée, accompagnée ou suivie de tortures ou d'actes de barbarie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03044_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03191_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00399_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Premier Président
63b54726c9018405dfcaae47
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Monsieur [C] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne DÉFENDERESSE AU RECOURS : SCP [T] [S] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la Scp BARBIER-VAILS
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6746b5c02c47abf68d7c444d
10 avril 2024
10 avril 2024
CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Séverine LEGER, conseillère, déléguée par le premier président par ordonnance n° 2022/295 du 22 décembre 2022 GREFFIÈRE : Sarah HAFEJEE En présence de madame Françoise BARBIER-CHASSAING
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c83
22 novembre 2006
22 novembre 2006
BARBIER, Greffier.LE GREFFIER, LE CONSEILLER,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01504_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 17 mai 2024, Mme D A, représentée par la SCP Blanc-Barbier - Vert - Remedem et associés, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de
Source officielle1ère chambre
635b7205b201587f74be0376
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CNP ASSURANCES Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Romain LEONARD à Me Christine TOURNIER BARNIER à Me Pascale COMTE à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c2
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Philippe, Demeurant ..., Comparant, assisté de Maître BARBE, substituant Maître VERSINI Vannina, avocat au barreau de PARIS. F...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd942f48939ad299eacf9d9
13 mars 2020
13 mars 2020
06062 APPELANTE SA MAAF ASSURANCES SA agissant diligences et poursuites en la personne de son représentant légal domicilié audit siège sis [Adresse 6] [Adresse 6] Assistée de Me Alexis BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
69d896a2cdc6046d47bc2498
9 avril 2026
9 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 15h58 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
69d896a7cdc6046d47bc24ee
9 avril 2026
9 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 14h04 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielle1ère chambre civile B
6032ef137c256762fe69ac18
31 octobre 2017
31 octobre 2017
CHAIX ensuite d'une fusion en date du 22 novembre 2016 [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Hervé BARBIER
Source officielle12e chambre section 2
60371b4277dc49b586755427
9 juin 2015
9 juin 2015
rendu(e) le 03 Juillet 2014 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2014F00365 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER
Source officiellePage 26 sur 199