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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
627df8a10d41e0057d43e3a8
12 mai 2022
12 mai 2022
[C] a produit un certificat médical qui semble falsifié, dès lors que des mentions sur les circonstances de l'accident y ont été blanchies, de sorte qu'à titre subsidiaire, il convient de le condamner
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02839_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par Me Blanc, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Arecim, ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Le 18 novembre 2005, Blanche X... a fait une donation au profit de Pierre X... d'un appartement à AJACCIO, par préciput et hors part. Le 14 janvier 2006, Blanche X... est décédée.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431062e28558704f52e68db
7 avril 2023
7 avril 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2023, M.
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e56
3 juillet 2024
3 juillet 2024
barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 11 Décembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 14 mai 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 12 JUIN 2024, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleRéférés
668e2567fcf93851fdd6478d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Expéditions le 09 juillet 2024 Me Audrey GUERIN la SELARL YAMBA-TAMBIKISSA chambre des urgences 24/527 O R D O N N A N C E Le neuf juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel Louis BLANC
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE C/ [L] [H] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf46
27 juin 2008
27 juin 2008
Il soutient que le licenciement lui a été notifié par l'envoi d'un courrier recommandé avec accusé de réception contenant une feuille blanche ; que ce licenciement n'ayant pas été valablement signifié,
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01686_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par une délibération du 4 mai 2015, le conseil municipal de La Roche-Blanche a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune.
Source officiellePremière Présidence
633fc321e633183e2ee17a6e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La SELARL Le Loup Blanc et M.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7a9
11 août 2022
11 août 2022
Par conclusions notifiées le 12 mars 2021, la Selarl MJO - Frédéric Blanc, ès-qualités de liquidateur, demande à la cour d'infirmer le jugement sauf en ce qu'il a débouté M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035dc876a6cb543038572f2
11 février 2016
11 février 2016
VERLEY, avocat au barreau de LILLE SARL EGIS BÂTIMENTS NORD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social 20 Allée du Château Blanc
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02520_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
A et de Me Temps, substituant Me Bracq pour la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc.
Source officielle1ère Chambre
6711faf77603bf88a1884b71
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ordonnance N° 177 RG N° : N° RG 24/00742 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HAD4 Affaire : Madame [J] [W] Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA
Source officielleChambre 1-11 OP
678b47128cafc520068c1655
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO. *-*-*-*-* ORDONNANCE Mesure d'administration judiciaire, Vu le recours du 12 mai 2023 par Madame [I] [O] contre l'ordonnance rendue
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389619
18 avril 2024
18 avril 2024
[F], présent lors de l'accident, qu'un camion blanc immatriculé [Immatriculation 6] avait grillé le feu rouge et percuté le 'piéton cycliste' sur le passage piéton, piste cyclable puis avait pris la fuite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6520f5f5bb275d83183a3b95
5 octobre 2023
5 octobre 2023
non-rémunérées; - la période blanche de septembre a d'ailleurs été rémunérée, - le 20 mars 2018, soit le lendemain de son accident de travail, il a informé la société de cet accident mais elle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de3e676b73dd81b96f3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
V-B7G-CFCYP Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 janvier 2022 - Tribunal judiciaire de Paris (18ème chambre, 1ère section) RG n° 19/11896 APPELANTE Etablissement public départemental BLANCHE
Source officielle1ère chambre civile A
60373841fab63813144f5d27
13 mai 2015
13 mai 2015
VAUCLUSE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX -EN-PROVENCE SCI MAISON BLANCHE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03225_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Pierres Blanches, M. et Mme B I, A M E et M.
Source officiellePage 26 sur 633