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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c09c0f38137e6792b60
24 avril 2025
LATAILLADE-BREDIN, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉ : [U] [E] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Pierre FONROUGE
Ch.secu-fiva-cdas
67ff3d2f6d3290e00e0e796a
15 avril 2025
Il indique en effet qu'il a été embauché par la société [6] en qualité de fondeur et a été victime d'un accident du travail le 26 septembre 2019 puis placé en arrêt de travail.
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
BORDEAUX sous le n° 332 333 426, dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 6] pris en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Pierre FONROUGE
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c3502b828318c4e2ba
26 octobre 2023
APPELANTE : S.A.S. [2] ([3]), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège -RCS PARIS 343.403.531 - [Adresse 1] ayant pour avocat Me Pierre FONROUGE de la
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35e6f1d7564000872dd1e
24 janvier 2024
désignée cour de renvoi, Demandeur après renvoi de cassation : Monsieur [X] [O] né le 17 Décembre 1969 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre FONROUGE
Portalis DBVJ-V-B7I-NTEO S EMMAÜS GIRONDEc/Association EMMAÜS AQUITAINE
68f86837d7e432441d85bfb4
21 octobre 2025
BORDEAUX INTIMÉE : Association EMMAÜS AQUITAINE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pierre FONROUGE
5fca693f84d92b531a2943a7
26 octobre 2020
ès qualités de mandataire liquidateur de feu Monsieur [U] [N], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Pierre FONROUGE
6033f507409ac2a58f849117
27 février 2017
GROUPE SOFEMO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au
Pôle 2 - Chambre 2
6034bb77a69ab0a6eeb88ade
6 octobre 2016
A la suite de multiples incompréhensions, l'association Sainte-Croix de Riaumont apprenant que les cloches seraient sur le point d'être fondues alors qu'elle bénéficiait d'un engagement officiel d'attribution
Pôle 2 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efb3
26 janvier 2016
Selon ses déclarations et l'attestation du fondeur, la société Blanchet et cie, M.
Pôle 3 - Chambre 1
61629bb5eaaf44d62f53e855
4 juillet 2012
[L] [F] à 'récupérer deux sculptures en plâtre 'Le Pardon', buste de deux femmes enlacées, ainsi que le portrait de [H] afin de les remettre au fondeur [T] pour qu'il puisse réalis[er] des élastomères,
Cour d'Appel
Madame Nadia X... Monsieur Richard G... S.A.S. TELFc/S.C
6253c9c4bd3db21cbdd892e3
4 septembre 2007
représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour et assistée de Maître MARTINET substituant Maître Simon COHEN, avocats au barreau de TOULOUSE appelante d'un jugement (R.G. 2004F2077) rendu
6253cb10bd3db21cbdd8cc43
30 octobre 2008
Monsieur Bernard X..., salarié en qualité d'étireur à l'atelier semi-continu puis fondeur à l'atelier fonderie et enfin à l'atelier meules entre le 31 mars 1969 et le 31 janvier 2004 au sein de la société
3ème CHAMBRE FAMILLE
5fd996f5c19ba788c6c85078
7 janvier 2020
représenté par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX V... Q..., demeurant [...] C...
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6879d85c65b5a3ab8ca54ea3
17 juillet 2025
qualité au siège social sis [Adresse 1] - [Localité 13] appelante dans la déclaration d'appel du 24 août 2021 et intimée dans la déclaration d'appel du 28 octobre 2024 Représentée par Maître Pierre FONROUGE
5fd90c2856410aa53bb7187a
25 juin 2020
Localité 30] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [Z] [B] né le [Date naissance 5] 1936 à [Localité 27] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Pierre FONROUGE
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15 janvier 2026
l'audience par Me MOLNY INTIMÉE : [H] [T] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 13] de nationalité Française Retraitée demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Représentée par Me Pierre FONROUGE
DBVJ-V-B7G-MZX4 LA SOCIETE CIVILE DU CHATEAU NENINc/S.A
69739891cdc6046d476fbe06
22 janvier 2026
[Adresse 1] Agissant es qualité d'assureur de la SAS STVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son établissement [Adresse 2] Représentées par Me Pierre FONROUGE
Chambre sociale
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5 octobre 2023
[R], en tant que fondeur, était chargé des opérations de chargement du cubilot. Il surveillait la vidange de ce cubilot et une explosion de la couche par la porte arrière s'est produite.
6528df08aaebb88318fda3f1
11 octobre 2023
APPELANTE : SAS Dekra Industrial, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] N° SIRET : 433 250 834 représentée par Me Pierre FONROUGE
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