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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
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18 janvier 2024
Outre la préparation des commandes (picking), elle s'occupait également de l'emballage des produits et, jusqu'en 2017, du stockage de gros colis sur palettes sur le poste 'PEL' (produits d'entretien des
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210dec4cf860008dff686
24 janvier 2024
pour combler le vide entre le plafond du container et la palette, et se serait fait mal à l'épaule droite' ; Objet dont le contact a blessé la victime : selon les dires du salarié, un colis de papier
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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4 juillet 2019
Il tirait une palette et une plaque maintenue par cette palette lui est tombée sur la tête'.
3ème Chambre
DCA_20VE00674_20220609
9 juin 2022
société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly, l'établissement public du musée Rodin et l'établissement public de la réunion des musées nationaux et du Grand Palais
18e Chambre
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17 janvier 2013
[S] qui reconnaît avoir procédé à un trafic de palettes entre lui et M. [P], ce qui est en complète contradiction ave l'attestation de M.
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c5
11 janvier 2001
: Considérant qu'il s'infère des éléments des débats que les trois bobines de métal ont été chargées dans la remorque du camion de la société TRANSPORTS BASIRE après que chacune ait été fixée à une palette
6253c971bd3db21cbdd88551
12 septembre 2006
Monsieur Pierre Y... né le 08 Août 1943 à SAUMUR (49400) de nationalité Française 26 Place des Esplanades 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP PARRAT
Sécurité sociale
615e0ccac25a97f0381f4af2
17 février 2015
mais que : * ces fûts, foudres et caisses palettes ne servent plus à l'exploitation du fonds de commerce, et n'ont été mentionnés qu'à des fins descriptives dans un bail qui date de près de 20 ans,
2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17536a
27 octobre 2025
des échantillons, effectuer des contrôles qualité visuels sur le produit, - l'aide au contrôle usinage consistant à effectuer l'ensemble des contrôles qualité sur les électrodes, - opérateur palettisation
6253c85dbd3db21cbdd8510b
28 avril 2000
vendredi 6 octobre 1995, le groupement d'intérêt économique LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNIQUES (le L.F.B.) a confié à l'agence de la SERNAM de CHELLES le transport de deux palettes
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21 novembre 2002
X... a été nommé Manager libre service au supermarché de CROZON ; Que par courrier du 6 octobre 2000 il était informé de sa mutation au supermarché du PALAIS à BELLE ILE à compter du 6 novembre 2000 toujours
Chambre Sociale
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6 juillet 2023
Je lui en ai fait la remarque et lui ai rappelé d'utiliser le tire-palette à levée en amenant le carton de bananes à hauteur du rayon et en le faisant glisser le cas échéant à charger le rayon article
5e chambre Pole social
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3 octobre 2024
[J] [F] que ce dernier a renseigné le 28 juin 2021, qui mentionne 'livraison d'une palette de 750kg.
Chambre 1-9
68f1d90b9abd0e067a2193c3
16 octobre 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seings privés du 30 avril 2019, la SARL Pharmacie du Palais, gérée par Monsieur [J], a
6253cb8fbd3db21cbdd8dc83
19 avril 2011
Le certificat médical initial d'accident du travail, adressé à la caisse, a été établi le 14 octobre 2004, et mentionne : traumatisme du pied gauche, pied coincé entre deux palettes, mécanisme, douleur
Pôle 4 - Chambre 13
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12 mai 2022
d'ESSONNE DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE L'ESSONNE Palais
627df9430d41e0057d43e611
d'ESSONNE DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [N] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE L'ESSONNE Palais
Rétention Administrative
67134bd1208351cec6586471
16 octobre 2024
Le greffier, Le président, COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Service des Rétentions Administratives Bureau 214 Palais Monclar Téléphone : 04.42.33.82.59 - Fax : 04.42.33.81.32 Aix-en-Provence
6253ca88bd3db21cbdd8b481
6 décembre 2007
Maître Eve Y..., avocat toque B 31 INTIME : Le MINISTERE PUBLIC pris en la personne de Monsieur le PROCUREUR GENERAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au Palais
3ème Chambre Commerciale
64364d6e29c3df04f589a62d
11 avril 2023
de la palette.
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