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11 079 résultats pour « FrançoiseThouin-Palat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3193009f81000890dd62

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Outre la préparation des commandes (picking), elle s'occupait également de l'emballage des produits et, jusqu'en 2017, du stockage de gros colis sur palettes sur le poste 'PEL' (produits d'entretien des

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210dec4cf860008dff686

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

pour combler le vide entre le plafond du container et la palette, et se serait fait mal à l'épaule droite' ; Objet dont le contact a blessé la victime : selon les dires du salarié, un colis de papier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fda65b4d4cff6aeb2d9a1c6

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Il tirait une palette et une plaque maintenue par cette palette lui est tombée sur la tête'.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE00674_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly, l'établissement public du musée Rodin et l'établissement public de la réunion des musées nationaux et du Grand Palais

Source officielle
CA

18e Chambre

6162b8d8efb73d2e55750f80

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

[S] qui reconnaît avoir procédé à un trafic de palettes entre lui et M. [P], ce qui est en complète contradiction ave l'attestation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c5

Appel

11 janvier 2001

11 janvier 2001

: Considérant qu'il s'infère des éléments des débats que les trois bobines de métal ont été chargées dans la remorque du camion de la société TRANSPORTS BASIRE après que chacune ait été fixée à une palette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88551

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Monsieur Pierre Y... né le 08 Août 1943 à SAUMUR (49400) de nationalité Française 26 Place des Esplanades 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP PARRAT

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0ccac25a97f0381f4af2

Appel

17 février 2015

17 février 2015

mais que : * ces fûts, foudres et caisses palettes ne servent plus à l'exploitation du fonds de commerce, et n'ont été mentionnés qu'à des fins descriptives dans un bail qui date de près de 20 ans,

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17536a

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

des échantillons, effectuer des contrôles qualité visuels sur le produit, - l'aide au contrôle usinage consistant à effectuer l'ensemble des contrôles qualité sur les électrodes, - opérateur palettisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd8510b

Appel

28 avril 2000

28 avril 2000

vendredi 6 octobre 1995, le groupement d'intérêt économique LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNIQUES (le L.F.B.) a confié à l'agence de la SERNAM de CHELLES le transport de deux palettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866d3

Appel

21 novembre 2002

21 novembre 2002

X... a été nommé Manager libre service au supermarché de CROZON ; Que par courrier du 6 octobre 2000 il était informé de sa mutation au supermarché du PALAIS à BELLE ILE à compter du 6 novembre 2000 toujours

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20e3bcaf505db696a16

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Je lui en ai fait la remarque et lui ai rappelé d'utiliser le tire-palette à levée en amenant le carton de bananes à hauteur du rayon et en le faisant glisser le cas échéant à charger le rayon article

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bfa4ff9ec259c097b2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[J] [F] que ce dernier a renseigné le 28 juin 2021, qui mentionne 'livraison d'une palette de 750kg.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68f1d90b9abd0e067a2193c3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seings privés du 30 avril 2019, la SARL Pharmacie du Palais, gérée par Monsieur [J], a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc83

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Le certificat médical initial d'accident du travail, adressé à la caisse, a été établi le 14 octobre 2004, et mentionne : traumatisme du pied gauche, pied coincé entre deux palettes, mécanisme, douleur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'ESSONNE DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE L'ESSONNE Palais

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e611

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'ESSONNE DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [N] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE L'ESSONNE Palais

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67134bd1208351cec6586471

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Le greffier, Le président, COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Service des Rétentions Administratives Bureau 214 Palais Monclar Téléphone : 04.42.33.82.59 - Fax : 04.42.33.81.32 Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b481

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Maître Eve Y..., avocat toque B 31 INTIME : Le MINISTERE PUBLIC pris en la personne de Monsieur le PROCUREUR GENERAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au Palais

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a62d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de la palette.

Source officielle

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