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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6363688437e31b7f74444ab3
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Mme [R] [P] comparaît et indique qu'elle est toujours à l'hôpital, alors qu'elle se sent mieux. Son avocate demande la confirmation de l'ordonnance au motif que les compétences et le statut du Dr.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bae633183e2ee177e2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[I] avec indication qu'il « ne se sent pas bien ».
Source officielleChambre des étrangers
644cb52256c9f0d0f8b6f19d
28 avril 2023
28 avril 2023
Elle se sent en capacité de prendre l'initiative d'appeler les soignants si son état se dégrade. Le ministère public a requis par écrit à l'irrecevabilité de l'appel pour défaut de motivation.
Source officielle1re chambre civile
62f34a3782b27805d4d3c0cd
9 août 2022
9 août 2022
L'adhésion aux soins est médisocre avec refus régulier de traitements ; elle se sent régulièremen persécutée par les soins. Faible conscience des troubles, il est difficile de revenir sur les faits.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736ad7a58162057dac6836
3 mai 2022
3 mai 2022
[S] a déclaré que son choix personnel est de ne plus prendre ses médicaments qui l'assomment et lui font prendre du poids, que depuis qu'il les a arrêtés il se sent en forme.
Source officielleRETENTIONS
68709fd7f0cfe7ae188feae4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[T] [N] né le 11 Avril 2003 à [Localité 3] (MAROC) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 Ayant pour conseil Maître Mamadou SENE, avocat au barreau
Source officielleETRANGERS
668e257cfcf93851fdd648cd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il se sent angoissé au centre de rétention. Vu l'absence du ministère public, avisé de la date d'audience, qui n'a pas formulé d'observation.
Source officielleRETENTIONS
67f4adb676ec6bab6dfbac51
5 avril 2025
5 avril 2025
[B] [J] né le 25 Septembre 1996 à [Localité 4] (TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne représenté par Me Mamadou SENE, avocat au barreau de Lyon, commis d'office Avons mis l'affaire en délibéré
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
659f9a723328fa00087a2748
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[V] [R] déclare qu'il se sent parfaitement bien, que son état est en nette amélioration et qu'il est revenu à son état normal au bout de 48 heures.
Source officielleHO-recours JLD
65a0f07c5bbe450008b2d047
11 janvier 2024
11 janvier 2024
dommageable pour son activité, sa réputation, il le vit très mal, - il est prêt à faire des prises de sang régulières, tous les dix jours, - il conteste les diagnostics posés par les médecins et se sent
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65af6c10b6c6260008b53278
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[R] [F] a la parole en dernier et indique qu'il se sent mieux.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
5fd93fbbfef3cb25cc5b7a94
23 mars 2020
23 mars 2020
Il résulte de l'avis médical du même docteur [F] en date du 17 mars 2020, que si la patiente ne se sent pas persécutée, on retrouve des mécanismes projectifs et de rationalisation avec un discours plus
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b04
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Interpellé un peu plus loin, le conducteur, Ludovic X..., sent fortement l'alcool et s'exprime difficilement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f3
14 février 2008
14 février 2008
: 152 boulevard Haussmann 75008 PARIS représentée par la SCP MONIN- D'AURIAC de BRONS, avoué à la cour assistée de Maître Thierry BISSIER, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet SENTEX
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 27 mars 2008c/Lionel X
6253cad3bd3db21cbdd8c33e
24 septembre 2008
24 septembre 2008
sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans avec obligation de travailler ou de suivre une formation, Constate que la notification prévue par l'article 132-40 du Code Pénal a pu être donnée au prévenu sent
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 05 mars 2008c/Monsieur Gaëtan X
6253cad7bd3db21cbdd8c441
9 octobre 2008
9 octobre 2008
contradictoirement, Déclare les appels recevables, Confirme la décision déférée en toutes ses dispositions, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-40 du Code pénal a pu être donné au prévenu sent
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92540
15 juin 2015
15 juin 2015
Il estime ne pas être dangereux et indique qu'il se sent bien.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92686
1 septembre 2015
1 septembre 2015
mentale suffisante pour s'opposer aux demandes d'argent répétées de son fils-qui n'a jamais travaillé à 38 ans-sans se préoccuper de l'importance des sommes réclamées par son enfant vis-à-vis duquel il se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd5
7 mars 2016
7 mars 2016
X... fait valoir qu'il se sent capable de gérer seul son budget et qu'il aura réglé ce qu'il doit en juillet prochain ; Attendu cependant que les perspectives de règlement de la dette actuelle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce3
27 juillet 2017
27 juillet 2017
ses droits, Considérant qu'il convient en conséquence de confirmer cette ordonnance, Considérant que Mme X...sollicite désormais l'arrêt de son hospitalisation complète, faisant valoir qu'elle se sent
Source officiellePage 26 sur 138