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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6349000163d497adffda40fa
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le lot menuiseries métalliques a été confié à L'EURL Ver'Alu, assurée auprès de la compagnie AXA.
Source officielleCour d'Appel
ées tant contre la société Journay Frères quec/M. Frédéric Y
6253c991bd3db21cbdd88aa5
17 octobre 2006
17 octobre 2006
a - menuiseries P.V.C.
Source officielleCour d'Appel
CHAPELIERE CHAPELIEREc/S.C
6253ca93bd3db21cbdd8b6a5
30 avril 2007
30 avril 2007
* * * Au cours du premier semestre 2002, la Sarl Menuiseries PVC Bois (ci-après la Sarl MPB) a réalisé divers travaux pour le compte de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca0a
15 avril 2024
15 avril 2024
. *** Fin 2021, la SARL BOUZE s'est vue attribuer les lots 4 'Menuiseries extérieures' et 5 'Agencement-menuiserie intérieure' d'un marché de réhabilitation d'un pigeonnier situé Le [Adresse
Source officielleChambre 3-2
63d3797bd1bc2605de4b4636
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[P] [O], qui en était le gérant, a pour objet la pose et la vente de menuiserie extérieure et intérieure, cuisines, portails, clôtures, garde-corps.
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC00256_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
transmise aux sociétés Areas, Areas dommages, Axa France Iard, Bac, Bet Sylvin, Cagnin, Bati Vologne, Demange, Demange et Associés, Eurochauff, Alain Gallois, Hadol Carrelages, MAAF Assurances, MAF, MCV Menuiserie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00934_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ils soutiennent que : - l’activité de menuiserie de leur voisin, a généré des troubles de voisinage importants, qui portaient atteinte à la tranquillité publique ainsi qu’à la sécurité publique ; - en
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6b2e12c85000874b098
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Des menuiseries ont été chargées sans colis. Le nom de ce salarié est [Z] [P].'
Source officielleChambre Sociale
63c649a4be43307c9013b27c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
aluminium en charge de la fabrication des menuiseries aluminium, au salaire de 1 758,26 €.
Source officielleChambre 1 A
6698b06fe6ed70c67f6449a1
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MJ EST anciennement dénommée MJM FROEHLICH & ASSOC IES ès qualités de Mandataire liquidateur de la SARL MENUISERIE B.E, Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR
Source officielle4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702fefc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sont notamment intervenues : - la société Mco-Guiheneuf (aujourd'hui dénommée Menuiseries et Charpente Orvaltaise), assurée auprès de la SA MMA, pour le lot menuiseries extérieures pour un montant de
Source officielle14e chambre
65336b87bb40ec8318f31ebd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par actes d'huissier de justice délivrés le 26, 29 et 30 septembre, 3 et 5 octobre 2022, la société CMEG a fait assigner en référé les sociétés Couvrex, Menuiseries-Conceptions-Poses (MCP), Fermatic, Destais
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01911_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
lors que les bases de ces impositions reposent sur la valeur cadastrale des immobilisations au 31 décembre 2017 ; - l'activité de son établissement de Troyes consiste à entreposer les articles de menuiseries
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00499_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
2024 par lequel le maire de Béziers ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société à responsabilité limitée (SARL) BBFC pour la modification de devantures et de menuiseries
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a1231656d26d0f8b57d5d
26 avril 2023
26 avril 2023
La lettre de licenciement est ainsi motivée « en votre dernier état, vous occupez la fonction de poste d'ouvrier qualifié de scierie (menuisier cariste).
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE01090_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B et F, à lui verser la somme de 73 515,37 euros au titre des désordres relatifs à l'absence de conformité des vitrages et l'absence d'étanchéité des menuiseries extérieures du centre socio-culturel de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a78b510604f5bc1d58
5 avril 2023
5 avril 2023
Nous vous transmettons un tableau récapitulatif des différentes offres obtenus pour changement des menuiseries.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680b18d698bcafcb3a63e045
24 avril 2025
24 avril 2025
[R] [M] Société LOIRE MENUISERIES SERVICES SAS S.A.S. FENETRE AVENUE SAS S.A.R.L. [Adresse 4] SARL C/ S.C.I. SCI LOIRE BÂTIMENT S.A.R.L. T3D S.A.S. LMS & CO S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163f88b52184c47dc90baf2
7 janvier 2010
7 janvier 2010
et les vitrages sont de grande qualité mais qu' il aurait été nécessaire d'avoir des éléments cintrés afin d'éviter le passage du bruit entre la sous face du linteau et la menuiserie.
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38205566a2f16fd8705
30 juillet 2024
30 juillet 2024
En page 11 de l'acte authentique, le vendeur a déclaré que l'édification de l'immeuble avait été réalisée pour les travaux de menuiserie par la Sarl Option Bois.
Source officiellePage 26 sur 258