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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6711fad67603bf88a18848f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca5c810bb23e37dd4fcf07
12 novembre 2020
12 novembre 2020
En conséquence, nous avons décidé de vous licencier pour faute grave ' ».
Source officielleChambre civile TGI
63119de36f0d304f138e5fce
26 août 2022
26 août 2022
SOCIETE NOUVELLE EPSILONN [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, substitué par Me DARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CLOTURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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20 avril 2022
20 avril 2022
nationalité française, Les Terrasses de Sargnac, Route de Meynes 30210 SERNHAC Représentés par Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231, assistée par Me Alexandre
Source officielle4eme Chambre Section 1
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21 avril 2023
21 avril 2023
BFT TRANSPORTS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL
Source officielleChambre de la Proximité
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5 mai 2022
5 mai 2022
Sotteville 76030 ROUEN CEDEX Non comparant, représentée par Me Astrid LEFEZ, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉES : Madame [S] [P] veuve [V] née le 04 Novembre 1974 à LE HAVRE (76600) 8 rue Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielleChambre sociale 4-2
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Plaidant : Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0103 Substitué par : Me Alexandre
Source officielle4e chambre civile
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
Général du Conseil Supérieur de la Mutualité sous le n° 784 718 207 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officielle12e chambre
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16 avril 2019
16 avril 2019
cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre section 2
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15 décembre 2015
15 décembre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre
60368e2f9a133f310f4dbb2d
6 octobre 2015
6 octobre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle4e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d34c
19 décembre 2013
19 décembre 2013
2013/555 Rôle N° 13/00632 [R] [J], [C] [F] C/ SCI HOLDING SCI MONTGRAND 4 SCP [Z] - [S] SA ATLANTIC INVEST Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES Me ALLEMAND
Source officielleCour d'Appel
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1 avril 2014
1 avril 2014
Septembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section commerce RG no 10/ 14030 APPELANTE SARL PIZZA VITTORIA 8 boulevard de la Bastille 75012 PARIS représentée par Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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26 avril 2024
26 avril 2024
1966 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603630a0c2827d932187f35f
3 décembre 2015
3 décembre 2015
[I] [X] (Président directeur général) INTIMÉE Madame [L] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Alexandra SABBE FERRI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1138
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e04c25a97f0381f515b
18 septembre 2014
18 septembre 2014
ordonnance rendue le 16 Octobre 2013 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL - RG n° 13-00443 APPELANTE Madame Coumba SOW [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
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25 septembre 2012
25 septembre 2012
Christian X... ... 72200 BAZOUGES SUR LE LOIR présent, assisté de Monsieur Michel Y..., délégué syndical, INTIMEE : SAS KERMAT 2 rue des Tilleuls 49430 DURTAL représentée par Maître Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 30 mars 2020, APPELANTE : Madame [S] [M] née le 04 Mai 1983 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officiellePage 27 sur 49