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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69693015cdc6046d476d9305
14 janvier 2026
[D] [U] [O] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [G] [Z] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX
Chambre 3-3
68676bd4fdaf41a8356be615
3 juillet 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/03588 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOSRN Ordonnance n° 2025/M202 Monsieur [C] [W] représenté par Me Sébastien BADIE
Chambre 3-2
68f1d90a9abd0e067a2193b1
16 octobre 2025
représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL HERA représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d4f1d7564000872dcb1
24 janvier 2024
de pointage d'entrées et sorties sur votre lieu de travail, utilisation de votre badge par une tierce personne alors que celui-ci est nominatif.
Chambre sociale
64a7afd83bcaf505db696551
6 juillet 2023
[R] travailler dans ce bar, pensant même que c'était les patrons [...]" » (pièce n° 21), - une attestation de Mme [Y] [G] indiquant 'avoir vu [...]
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86997
7 mai 2003
De leur enquête, il ressortait que la SARL Le Rocky's Bar était régulièrement inscrite au Registre du Commerce d'Albertville pour une activité de bar, restaurant, piano-bar, night club, que cet établissement
3e Chambre A
61609215db7ff645d8566550
23 octobre 2014
VENCE 133 MAUREL SCI VENCE 134 MAUREL SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Laurent COHEN Me Agnès
1ère Chambre
64f02e56db41fad969879b3f
30 août 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 22/02748 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCZX Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 03 novembre 2022 - RG 21/00605
6253caf4bd3db21cbdd8c85f
4 novembre 2008
souscrit auprès de la Compagnie Monceau Générale Assurances une assurance "multirisque générale commerce" garantissant notamment le risque vol, avec prise d'effet du même jour, pour une activité de "bar
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00573_20230712
12 juillet 2023
A soutient également que la SARL Spicy Lounge Bar n'a exercé aucune activité après le 30 juin 2015, date à laquelle le fonds de commerce de bar, brasserie, restaurant qu'elle exploitait a fait l'objet
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02095_20241212
12 décembre 2024
La société par actions simplifiée (SAS) Leset exerce une activité de discothèque-bar de nuit sous l'enseigne " L'Entre-Cote Le-Set " à La Rochelle.
2ème CH - Section 1
6968d343cdc6046d47627920
DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU APPELANTS ET : Maître [S] [G], mandataire judiciaire, ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la société Bar
8e Chambre A
61626ba1e62f7c490f224f22
6 février 2014
Rôle N° 13/01680 [Q] [A] [L] SCI SAINT SPIRE URBAIN SELARL GAUTHIER & SOHM C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE
8ème chambre
DCA_23PA03884_20241021
21 octobre 2024
La société Victoria Square a demandé à la Ville de Paris de lui verser la somme totale de 985 807 euros en réparation des préjudices subis par le commerce qu'elle exploite sous l'enseigne " le dernier bar
DCA_21VE00941_20230124
24 janvier 2023
au titre de ces années, l'administration s'est notamment fondée sur les achats effectués pour le bar auprès de ses fournisseurs, les produits vendus et leur prix de vente, ainsi que les pertes, casses
696a8e07cdc6046d479178d5
15 janvier 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/14778 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNYP Ordonnance n° 2026/M 21 SCCV CAGNES ESPARTES Représentant : Me Sébastien BADIE
6708bffe445a086e2bcedae1
10 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/11469 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWMO Ordonnance n° 2024/M221 URSSAF PACA Représentant : Me Sébastien BADIE
6708bffe445a086e2bcedae3
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/11473 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWMZ Ordonnance n° 2024/M222 URSSAF PACA Représentant : Me Sébastien BADIE
6708bffe445a086e2bcedae5
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/11485 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWN4 Ordonnance n° 2024/M223 URSSAF PACA Représentant : Me Sébastien BADIE
6a210f90cdc6046d4709c19d
3 juin 2026
[F] [Y] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.
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