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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
60373bcc5659011796ac3e41
13 mai 2015
13 mai 2015
diligences de son représentant légal en exercice y domicilié représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ avocat au barreau d'Aix en Provence, assistée par Me Philippe BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cd4c25a97f0381f4b08
23 janvier 2014
23 janvier 2014
DE MACHINES OUTILS(DRMO, anciennement SRMO) Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] SA MAAF ASSURANCES Ayant son siège social [Localité 6] [Localité 6] Représentées par Me Alain BARBIER
Source officielle4e chambre
615e0e81c25a97f0381f5759
8 septembre 2014
8 septembre 2014
le 03 Mars 2014 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 12/03153 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU, SCP BARBIER
Source officielleChambre 1-7
68f081346232792c46835c8d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[X] Intimé la AARPI ROYERE [Adresse 4] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Mme Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
6780be23780de3a214879e9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[S] [K] Intimé Me [Y] [O] [Adresse 1] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Mme Natacha BARBE, greffier
Source officielleChambre 1-1
6a0ff8fccdc6046d478a3e94
21 mai 2026
21 mai 2026
ERIC STENWAGA - [H] [O] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE, greffier.
Source officielleJurid. Premier Président
6431067028558704f52e6a24
16 janvier 2023
16 janvier 2023
. ********* Nous, Françoise BARRIER, conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 02 janvier 2023 pour statuer à l'occasion
Source officielleRETENTIONS
65434b300147228318b9145a
28 octobre 2023
28 octobre 2023
DATE DU 28 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 28 OCTOBRE 2023 à 17h45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Françoise BARRIER
Source officielleRETENTIONS
65434b300147228318b9145c
28 octobre 2023
28 octobre 2023
DATE DU 28 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 28 OCTOBRE 2023 à 16h29, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Françoise BARRIER
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 12 Mai 2003c/Madame MUONEKE X
6253c8e2bd3db21cbdd8688d
22 octobre 2003
22 octobre 2003
d'autrui en vue de l'inciter à des relations sexuelles, en échange d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération : en l'espèce en ayant une attitude non-équivoque sur le trottoir du boulevard Barbés
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f911
25 octobre 2006
25 octobre 2006
BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielle1ère Chambre
651bafb2cbe2fc83182f8bbc
2 octobre 2023
2 octobre 2023
GAEC DE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Franck BARBIER de la SELARL FRANCK BARBIER AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ A rendu l'ordonnance suivante
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2ccc47fa05db2fc4f5
13 juillet 2023
13 juillet 2023
2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/00876 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 04 Décembre 2020 APPELANT : Monsieur [T] [H] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Stéphane BARBIER
Source officielle3ème chambre
6711fb007603bf88a1884c1f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Benoît CHEVREL-BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85c4a4ff9ec259c09802
3 octobre 2024
3 octobre 2024
APPELANTE LA COMMUNE DE [Localité 5] Agissant poursuites et diligences de son maire en exercice domicilié en cette qualité : [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Alexis BARBIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6688de43676b73dd81b96f8a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES,
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cfb
21 octobre 2024
21 octobre 2024
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES RC PROS ENTREPRISES 3 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 102
Source officielle2ème Chambre
5fdaf27a82699b862b99f9c3
3 mai 2019
3 mai 2019
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Marie-Odile GELOT-BARBIER
Source officielleChambre 3-1
5fdba3c721109982ecbafc2a
14 février 2019
14 février 2019
SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillante SCA COOPERL ARC dont le siège est [Adresse 4] représentée par Me Jorge MENDES CONSTANTE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Franck BARBIER
Source officielle9e Chambre A
6162cc30fea1086acdbe41ba
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Rôle N° 12/06226 [K] [N] C/ Société LIDL Grosse délivrée le : à : Me Colette TARTANSON, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE Me Yves BARBIER
Source officiellePage 27 sur 199