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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
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20 décembre 2012
20 décembre 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 DECEMBRE 2012 N°2012/871 Rôle N° 12/12030 SNC LIDL C/ [X] [S] Grosse délivrée le : à : Me Yves BARBIER
Source officielleCour d'Appel
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18 janvier 2006
18 janvier 2006
BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c406
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Vu le recours formé par : Association BIRD & BIRD prise en la personne de ses représentants légaux Centre d'Affaires Edouard VII Square Edouard VII 75009 PARIS représentée par Maître Marion BARBIER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03213_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
E, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat de la somme de
Source officielleChambre 1-1
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3 juin 2026
3 juin 2026
GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08d
1 février 2012
1 février 2012
après que la cause a été appelée en audience publique du trente et un Janvier deux mille douze dans l'affaire opposant : SARL LES SAVEURS D'ATABRI représentée par Madame Brigite Y... 46 avenue Barbusse
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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12 mai 2022
12 mai 2022
Portalis DBV4-V-B7F-IABI JUGEMENT DU POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES EN DATE DU 08 janvier 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [O] [T] épouse [U] 169 rue Henri Barbusse
Source officielleChambre des Rétentions
6a0fef6dcdc6046d4788f131
21 mai 2026
21 mai 2026
LRAR Maître Wiyao KAO, avocat au barreau d'ORLEANS, par PLEX LE PREFET DE LA SARTHE , par courriel Monsieur le procureur général près la cour d'appel d'Orléans, par courriel le greffier, Paul BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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21 novembre 2012
21 novembre 2012
[Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque L0020 Assistés de Me Marie-Françoise BARBIER-ANDOUZE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6229a2e1e81293b5039a6921
25 janvier 2022
25 janvier 2022
ORDONNANCE DU 09 MARS 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00547 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAYTB NOUS, Gildas BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85d0a4ff9ec259c098c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Gildas BARBIER, président de chambre et par M. Valentin HALLOT, greffier à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle11e Chambre A
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15 février 2013
15 février 2013
APPELANTE SARL FREMO dont le siège est situé au [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, la SCP BARBIER J., BARBIER Y., BARBIER H.,
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93875
29 décembre 2016
29 décembre 2016
Représentant : Me Thomas DROUINEAU, substitué par Me Paul BARROUX, de la SCP DROUINEAU-COSSET-BACLE-LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS SARL MIAMI BEACH 3 agissant poursuites et diligences de ses
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02983_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 2 octobre 2020 par laquelle l'établissement public foncier d'Île-de-France a décidé de préempter un bien immobilier situé 28 avenue Henri Barbusse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03115_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
A et Mme B a mandaté le cabinet Bargues expertises, lequel a rendu son rapport définitif le 16 octobre 2015.
Source officielle8ème chambre
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17 avril 2024
17 avril 2024
La peinture n'était pas plus en cause, les deux sociétés ACMS et Barbas recourant au même peintre.
Source officielle2e chambre sociale
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE : La société Big Services exerce une activité de coiffure et gère différents salons à l'enseigne Franck Provost, Saint- Algue, Interview et The Barber Company.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02883_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
B, représenté par Me Barbu, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mai 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 10 mars 2023 du préfet de police ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une
Source officielleChambre 1-1
6364ba17e405357f749ea46c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Natacha BARBE
Source officielleRétention Administrative
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9 octobre 2023
9 octobre 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Octobre 2023 devant Madame Catherine LEROI, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Natacha BARBE
Source officiellePage 27 sur 147