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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65a23f9d7ca18b0008e5839b

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de commande qu'il porte sur un pack GSE 4,5 pur une installation de 4,5 Kwc contenant 18 Panneaux photovoltaïques de marque Solarworld, un onduleur de marque Solaredge, un kit « GSE intégration», un boîtier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67908ccb1b5a79f7327054ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La victime a voulu dépoussiérer en contournant la machine et les boîtiers sortis. Du cuivre des fils d'alimentation était dénudé et elle a pris une décharge quand son chiffon les a touchés ».

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d53cdc6046d47660bee

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

défauts de respect des horaires malgré observations et rappels entre le 22 juin et le 12 juillet 2021 et d'avoir baclé le chantier Botanique à [Localité 4] en rentrant le cable du mauvais côté dans le boitier

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6032de63624b5252a0fbc7ee

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

télescopique, * l'installation des enseignes soit : * deux enseignes drapeau 60x60 cm, de 10 cm d'épaisseur, à l'angle de la rue [Adresse 1] et de la rue [Adresse 4], * une enseigne parallèle en lettres boîtier

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fca5b6fdb77e732f3ddad5e

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

imputable à l'employeur dans la mesure où elle lui avait été précédemment signalée et qu'il n'avait rien fait pour y remédier, - que le lendemain de l'incident un employé est intervenu pour relever le boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc8

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

, que le chauffeur avait décidé de changer d'itinéraire en abandonnant l'autoroute trop encombrée, qu'il ne disposait pas d'une adresse correcte sur son "DIAD" dont la cour comprend qu'il s'agit du boîtier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61639b99a876d6c869757c5f

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

avec verres, couverts et assiettes - que la seule ventilation consiste en deux grilles positionnées sur le mur de droite, - qu'il n'existe pas de porte de secours mais qu'il y a un extincteur et un boîtier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163a2444e100fed5ecc2eb1

Appel

10 septembre 2010

10 septembre 2010

qui sont devenus l''incontestable référence en matière de nettoyeurs haute pression' ; dès 1976, elle fit le choix de les singulariser par l'usage des seules couleurs jaune et noire réparties sur le boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e59

Appel

27 février 2006

27 février 2006

la section sous-dimensionnée des siphons des douches, * la nécessité de revoir les fixations des prises et interrupteurs électriques, d'installer une goulotte sur le tableau électrique ainsi qu'un boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL CARPET'SYSTEMEc/SARL CANTARELLI

6253cda8bd3db21cbdd940b2

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Sur les malfaçons et non-façons la société Carpet'Système dresse la liste de six désordres affectant les installations électriques et imputables selon elle à la société Cantarelli : - boîtiers de dérivation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945bc

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

L'expert a pu déterminer après démontage que l'incendie aurait pris au niveau de la tôle de protection du boîtier hacheur.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03535_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

2015 faisant état de travaux de rénovation de l’assainissement, de l’étanchéité de la façade, de l’isolation des cages d’ascenseur et d’escalier, de mise en place de portes coupe-feu ainsi que d’un boitier

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02845_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

les occupants alimentent leurs résidences mobiles en électricité à partir d'une armoire électrique qui a été forcée, au moyen de relais et de câbles posés à même le sol, qui malgré l'installation de boitiers

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00320_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

général, le remplacement des appareillages non-fixés ou endommagés, la réalimentation du ballon d'eau chaude depuis le tableau général, la vérification des câblages en combles et la mise en place de boitiers

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03097_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

choix de valoriser la zone d'activité économique du Martoulet en y implantant une zone commerciale et en y confortant certains services ou équipements et d'ouvrir à l'urbanisation le secteur de la " Boissière

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63465925c024d1adffef74e7

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

L'eau qui s'infiltre, remplit les longerons, s'écoule vers l'intérieur du véhicule et parvient jusqu'à des cavités où se trouvent les boîtiers électriques provoquant leur oxydation et la mise à la masse

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c105adbf9fd47c90a13813

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de l'outil Filbanque, s'est connectée sur le serveur de la banque au moyen de ses identifiant et mot de passe et qu'elle s'est ensuite authentifiée en utilisant la solution Safetrans à partir d'un boîtier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df9260d41e0057d43e588

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPENSIVE 4.3M/ROUL2 ECRAN SOUS TOITURE MULTIVAP Soml25 CABLE PHOTOVOLTAIQUE OFLEX SOLAR XLS 4MM2 C NOIR75 CONNECTIQUE FEMELLE8 CONNECTIQUE MALE8 CLIPS DE SECURITE MCS8 PAIRE DECONNECTIQUE Y1 BOITIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6688de37676b73dd81b96ecc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le 30 janvier 2018, la société Catania a souscrit un ultime contrat de location n° 218L85263-01 auprès de la société Leasecom portant sur le financement de huit boîtiers de transmission « POE », en contrepartie

Source officielle
CA

1ère Chambre

69622b9ecdc6046d47d4c771

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

retenu, dans des conclusions dont la teneur n'est nullement contestée par les parties, les éléments suivants : « le régime moteur maximum n'est pas atteint à la commande de la manette d'accélérateur du boîtier

Source officielle

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